Décision d’exécution (UE) 2026/2015 · Article

Article considérant 8

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/09/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2026/2015
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/2015
Versionacte d'origine du 04/09/2026 (CELEX 32026D2015)
RéférenceConsidérant 8 de la décision d’exécution (UE) 2026/2015EUR-Lex →

(8) Sur la base de la seconde demande, le CEN a révisé les normes harmonisées suivantes, dont les références ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne par la décision d’exécution (UE) 2023/1586: EN ISO 19932-1:2013, EN ISO 19932-2:2013, ainsi que EN ISO 28139:2009. Il en a résulté l’adoption des normes harmonisées suivantes: EN ISO 19932-1:2025, EN ISO 19932-2:2025, ainsi que EN ISO 28139:2021 et sa modification, EN ISO 28139:2021/A1:2024.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026D2015. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).