Décision d’exécution (UE) 2026/2122 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/09/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2026/2122
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/2122
Versionacte d'origine du 24/09/2026 (CELEX 32026D2122)
RéférenceConsidérant 3 de la décision d’exécution (UE) 2026/2122EUR-Lex →

(3) Le produit «Biobor JF» contient la masse de réaction du 2,2'-[(1-méthylpropane-1,3-diyl)bis(oxy)]bis[4-méthyl-1,3,2-dioxaborinane] et du 2,2'-oxybis(4,4,6-triméthyl-1,3,2-dioxaborinane) en tant que substance active. Le Biobor JF est un produit biocide relevant du type de produits 6 («protection des produits pendant le stockage»), tel que défini à l’annexe V du règlement (UE) no 528/2012.

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