Décision d’exécution (UE) 2026/2150 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/09/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2026/2150
RattachementDécision d’exécution (UE) 2026/2150
Versionacte d'origine du 25/09/2026 (CELEX 32026D2150)
RéférenceConsidérant 6 de la décision d’exécution (UE) 2026/2150EUR-Lex →

(6) Comme la Tchéquie l’a indiqué dans sa demande, la désinfection à l’oxyde d’éthylène est effectuée uniquement par du personnel qualifié dans des installations spécialisées spécialement conçues à cet effet, selon un procédé strictement contrôlé. Après la désinfection, une phase de ventilation/aération en plusieurs étapes est mise en œuvre afin d’éliminer les résidus de gaz présents dans les objets. Un niveau élevé de sécurité pour les opérateurs est garanti par une surveillance continue, à toutes les étapes du procédé, des concentrations résiduelles de gaz désorbé au moyen de la chromatographie en phase gazeuse. Afin d’éviter les émissions de gaz dans l’atmosphère, chaque installation est équipée d’une unité de traitement des gaz résiduaires, appelée «abator», qui utilise une technologie de combustion catalytique pour décomposer l’oxyde d’éthylène en vapeur d’eau et en dioxyde de carbone.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026D2150. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).