(2) Une préparation contenant l’extrait d’arôme de fumée «2b0001» a été autorisée pour une période de dix ans en tant qu’additif dans l’alimentation des chiens et des chats par le règlement d’exécution (UE) no 1076/2014 de la Commission.
Règlement d’exécution (UE) 2026/89 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/01/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/89
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/89
Versionacte d'origine du 14/01/2026 (CELEX 32026R0089)
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