(6) Il ressort de l’avis de l’Autorité du 18 septembre 2024 que le demandeur n’a pas démontré de manière adéquate et suffisante que l’extrait d’arôme de fumée «2b0001» reste sûr pour les chats et les chiens.
Règlement d’exécution (UE) 2026/89 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/01/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/89
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/89
Versionacte d'origine du 14/01/2026 (CELEX 32026R0089)
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