Règlement d’exécution (UE) 2026/89 · Article

Article considérant 9

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/01/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/89
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/89
Versionacte d'origine du 14/01/2026 (CELEX 32026R0089)
RéférenceConsidérant 9 du règlement d’exécution (UE) 2026/89EUR-Lex →

(9) Puisque le renouvellement de l’autorisation d’une préparation contenant l’extrait d’arôme de fumée «2b0001» en tant qu’additif dans l’alimentation des chiens et des chats a été refusé, il convient d’abroger le règlement d’exécution (UE) no 1076/2014.

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