(4) Dans son avis du 18 mars 2025, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a conclu que la L-arginine produite par Corynebacterium glutamicum KCCM 80393 est sans danger pour les espèces cibles lorsqu’elle est ajoutée au régime alimentaire dans des quantités appropriées en fonction de leurs besoins nutritionnels. Toutefois, en raison du risque de déséquilibres nutritionnels et de considérations liées à l’hygiène, l’Autorité est préoccupée par l’utilisation de la L-arginine dans l’eau d’abreuvement. L’Autorité a conclu que l’utilisation dans l’alimentation animale de la L-arginine produite par Corynebacterium glutamicum KCCM 80393 est sans danger pour les consommateurs et pour l’environnement. En l’absence de données, elle n’a pas pu déterminer si la substance peut être irritante pour la peau et/ou les yeux ou être un sensibilisant cutané ou respiratoire. L’Autorité a également conclu que la substance est considérée comme une source efficace de l’acide aminé L-arginine pour l’alimentation des non-ruminants. Il convient de protéger la L-arginine administrée en supplémentation contre sa dégradation dans le rumen pour qu’elle soit aussi efficace chez les ruminants que chez les non-ruminants. L’Autorité a jugé inutile de prévoir des exigences spécifiques de surveillance consécutive à la mise sur le marché. Elle a aussi vérifié le rapport sur la méthode d’analyse de l’additif dans les aliments pour animaux soumis par le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.
Règlement d’exécution (UE) 2026/90 · Article
Article considérant 4
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/01/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/90
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/90
Versionacte d'origine du 14/01/2026 (CELEX 32026R0090)
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