Règlement d’exécution (UE) 2026/91 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 14/01/2026, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02026R0091-20260115 du 15/01/2026, la plus récente en français).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/91
IntituléRenouvellement de l’autorisation
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/91
VersionVersion d'origine (CELEX 02026R0091-20260115)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2026/91EUR-Lex →

L’autorisation de la préparation spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel des «améliorateurs de digestibilité», est renouvelée pour la volaille, les porcelets sevrés, les porcs d’engraissement et les truies dans les conditions fixées en annexe.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02026R0091-20260115. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).