Règlement d’exécution (UE) 2026/91 · Article

Article considérant 7

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/01/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/91
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/91
Versionacte d'origine du 14/01/2026 (CELEX 32026R0091)
RéférenceConsidérant 7 du règlement d’exécution (UE) 2026/91EUR-Lex →

(7) En conséquence du renouvellement de l’autorisation de la préparation de 6-phytase produite par Trichoderma reesei CBS 126897 en tant qu’additif pour l’alimentation de la volaille, des porcelets sevrés, des porcs d’engraissement et des truies, il convient d’abroger le règlement d’exécution (UE) no 292/2014.

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