Règlement d’exécution (UE) 2026/92 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 14/01/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/92
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/92
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R0092)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2026/92EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif | Nom du titulaire de l’autorisation | Dénomination de l’additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| UFC/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale

| 4b1823i | Kemin Europa N.V. |

Bacillus

velezensis ATCC PTA-6737

|

Composition de l’additif

Préparation de Bacillus

velezensis ATCC PTA-6737 contenant au moins 8 × 1010 UFC/g d’additif

Forme solide

Caractérisation de la substance active

Spores viables de Bacillus velezensis ATCC PTA-6737.

Méthode d’analyse

Dénombrement: méthode par étalement sur lame au moyen d’une gélose tryptone soja (EN 15784)

Identification: électrophorèse en champ pulsé (ECP) — CEN/TS 17697 ou séquençage de l’ADN

| Volailles destinées à la ponte ou à la reproduction | — | 1 × 108 | |

1. Indiquer les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

2. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection respiratoire et une protection de la peau est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 4 février 2036

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0092. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).