(2) Une préparation de Bacillus velezensis ATCC PTA-6737, précédemment désignée par le nom taxonomique Bacillus subtilis ATCC PTA-6737, a été autorisée pour une période de 10 ans en tant qu’additif pour l’alimentation des poules pondeuses et des espèces mineures de volailles destinées à la ponte par le règlement d’exécution (UE) 2015/1020 de la Commission.
Règlement d’exécution (UE) 2026/92 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/01/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/92
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/92
Versionacte d'origine du 14/01/2026 (CELEX 32026R0092)
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