Article considérant 6

(6) Compte tenu de ce qui précède, la Commission considère que la préparation de Bacillus velezensis ATCC PTA-6737 remplit les conditions prévues à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003. Il convient dès lors de renouveler l’autorisation de cet additif pour les poules pondeuses et les espèces mineures de volailles destinées à la ponte. En outre, il convient d’autoriser l’utilisation de l’additif pour les autres oiseaux détenus pour la ponte ou la reproduction. Par ailleurs, la Commission considère qu’il y a lieu de prendre des mesures de protection appropriées pour prévenir les effets néfastes de l’additif sur la santé de ses utilisateurs. Ces mesures de protection devraient être sans préjudice des autres exigences fixées dans la législation de l’Union en matière de sécurité des travailleurs.