Règlement d’exécution (UE) 2026/96 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/01/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/96
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/96
Versionacte d'origine du 15/01/2026 (CELEX 32026R0096)
RéférenceConsidérant 5 du règlement d’exécution (UE) 2026/96EUR-Lex →

(5) Dans ses avis du 27 juin 2024, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a conclu que l’huile essentielle de graines de céleri tirée d’Apium graveolens L. et l’huile essentielle de carvi tirée de Carum carvi L. ne soulèvent pas de préoccupations jusqu’à certaines concentrations maximales précisées pour chaque espèce. Toutefois, aucune conclusion n’a pu être tirée pour les chats, les poissons d’ornement et d’autres espèces. En outre, elle a conclu que l’huile essentielle de graines de céleri tirée d’Apium graveolens L. est sans danger pour les consommateurs et qu’elle ne devrait pas présenter de risque pour l’environnement aux doses proposées pour les aliments pour animaux. L’Autorité a également constaté que l’huile essentielle de carvi tirée de Carum carvi L. est sans danger pour les consommateurs et l’environnement aux doses proposées pour les aliments pour animaux. Elle est aussi arrivée à la conclusion que l’huile essentielle de graines de céleri tirée d’Apium graveolens L. et l’huile essentielle de carvi tirée de Carum carvi L. devraient être considérées comme irritantes pour la peau et les yeux, ainsi que comme des sensibilisants cutanés et respiratoires. De plus, l’Autorité a conclu que, puisque l’huile essentielle de graines de céleri extraite d’Apium graveolens L. et l’huile essentielle de carvi tirée de Carum carvi L. sont reconnues pour leurs propriétés aromatiques dans les denrées alimentaires et que leur fonction dans les aliments pour animaux serait essentiellement la même que dans les denrées alimentaires, il n’était pas jugé nécessaire d’en démontrer plus avant l’efficacité. Elle a aussi vérifié le rapport sur la méthode d’analyse des additifs dans les aliments pour animaux présenté par le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0096. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).