Règlement d’exécution (UE) 2026/96 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/01/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/96
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/96
Versionacte d'origine du 15/01/2026 (CELEX 32026R0096)
RéférenceConsidérant 6 du règlement d’exécution (UE) 2026/96EUR-Lex →

(6) Ultérieurement, le demandeur a retiré sa demande d’autorisation de l’huile essentielle de graines de céleri tirée d’Apium graveolens L. et de l’huile essentielle de carvi tirée de Carum carvi L. pour toutes les espèces animales et catégories d’animaux à l’exception des dindons d’engraissement, des poulets d’engraissement et des espèces mineures de volailles d’engraissement, de toutes les volailles élevées pour la ponte ou la reproduction, des oiseaux d’ornement, de toutes les volailles destinées à la ponte ou à la reproduction, des porcs d’engraissement, des porcs d’engraissement d’espèces mineures de suidés, des porcelets (non sevrés et sevrés) de tous les suidés, de tous les suidés destinés à la reproduction, des veaux destinés à l’engraissement, des ovins et des caprins, des bovins d’engraissement, des autres ruminants d’engraissement et de tous les autres ruminants, des camélidés d’engraissement et de tous les autres camélidés, des équidés, des léporidés, des salmonidés, des espèces mineures de poissons et des chiens.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0096. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).