Règlement d’exécution (UE) 2026/111 · Article

Article considérant 14

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/01/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/111
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/111
Versionacte d'origine du 13/01/2026 (CELEX 32026R0111)
RéférenceConsidérant 14 du règlement d’exécution (UE) 2026/111EUR-Lex →

(14) Le 17 décembre 2025, les États-Unis ont communiqué des informations actualisées sur la situation zoosanitaire et les mesures qu’ils avaient prises en rapport avec quatre foyers d’IAHP chez des volailles dans les États de l’Iowa, du Minnesota et de la Pennsylvanie, qui avaient été confirmés entre le 2 octobre 2025 et le 20 octobre 2025 par des analyses de laboratoire (RT-PCR).

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0111. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).