(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’acéquinocyl, de métalaxyl-M, de pyraclostrobine, de sulfoxaflor et de trifloxystrobine ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour la substance active «chlorméquat», des LMR provisoires ont été fixées à l’annexe III, partie A, dudit règlement.
Règlement (UE) 2026/140 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/01/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2026/140
RattachementRèglement (UE) 2026/140
Versionacte d'origine du 22/01/2026 (CELEX 32026R0140)
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