Article 1
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2026/140 de la Commission du 22 janvier 2026 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’acéquinocyl, de chlorméquat, de métalaxyl-M, de pyraclostrobine, de sulfoxaflor et de trifloxystrobine présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 22/01/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2026/140
Adopté le22 janvier 2026
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 9 considérants, 1 annexe
CELEX32026R0140
Considérants (9)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’acéquinocyl, de métalaxyl-M, de pyraclostrobine, de sulfoxaflor et de trifloxystrobine ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour la substance active «chlorméquat», des LMR provisoires ont été fixées à l’annexe III, partie A, dudit règlement.
(2)
(2) En ce qui concerne l’acéquinocyl, une demande de modification des LMR existantes pour les fraises a été présentée en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. En ce qui concerne le chlorméquat, une demande semblable a été présentée pour l’avoine. En ce qui concerne le metalaxyl-M, une demande semblable a été présentée pour les miels et autres produits de l’apiculture. En ce qui concerne la pyraclostrobine, une demande semblable a été présentée pour le maïs doux. En ce qui concerne le sulfoxaflor, une demande semblable a été présentée pour les gombos/camboux, les mâches/salades de blé, les scaroles/endives à larges feuilles, les cressons et autres pousses, les cressons de terre, la roquette/rucola, la moutarde brune, les jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica), les pourpiers, les cardes/feuilles de bettes, les cressons d’eau, les cerfeuils, les ciboulettes, les persils, la sauge, le romarin, le thym, les basilics et fleurs comestibles, les feuilles de laurier et l’estragon. En ce qui concerne la trifloxystrobine, une demande semblable a été présentée pour les olives de table, les olives à huile, les céleris, les artichauts, les poireaux, les infusions à base de fleurs, les infusions à base de feuilles et autres parties aériennes et les épices en graines.
(3)
(3) De plus, en ce qui concerne la trifloxystrobine, une demande de tolérance à l’importation en vertu de l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005 a été présentée pour les graines de lin sur la base d’une utilisation de cette substance active au Canada.
(4)
(4) Conformément aux articles 8 et 9 du règlement (CE) no 396/2005, toutes ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission. La Commission a communiqué les demandes, les rapports d’évaluation et les dossiers à l’appui à l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité»).
(5)
(5) L’Autorité a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a rédigé des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ces avis aux demandeurs, à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.
(6)
(6) Pour toutes ces demandes, sauf pour la trifloxystrobine dans les infusions à base de fleurs et les infusions à base de feuilles et autres parties aériennes, l’Autorité a conclu que les données étaient appropriées afin d’établir ou de confirmer les propositions de LMR pour les produits soumis à évaluation. Il convient dès lors de fixer les LMR demandées pour l’acéquinocyl dans les fraises, le chlorméquat dans l’avoine, le métalaxyl-M dans les miels et autres produits de l’apiculture, la pyraclostrobine dans le maïs doux, le sulfoxaflor dans les gombos/camboux, les mâches/salades de blé, les scaroles/endives à larges feuilles, les cressons et autres pousses, les cressons de terre, la roquette/rucola, la moutarde brune, les jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica), les pourpiers, les cardes/feuilles de bettes, les cressons d’eau, les cerfeuils, les ciboulettes, les persils, la sauge, le romarin, le thym, les basilics et fleurs comestibles, les feuilles de laurier et l’estragon et pour la trifloxystrobine dans les olives de table, les olives à huile, les céleris, les artichauts, les poireaux, les graines de lin et les épices en graines aux niveaux recommandés par l’Autorité.
(7)
(7) En ce qui concerne la trifloxystrobine dans les infusions à base de fleurs et les infusions à base de feuilles et autres parties aériennes, l’Autorité a conclu qu’un risque pour les consommateurs était peu probable malgré le fait que deux essais au champ relatifs aux résidus ne respectent pas les critères d’indépendance au sens des lignes directrices techniques. Étant donné que les deux essais au champ relatifs aux résidus n’ont pas été menés simultanément et ont concerné deux sites distincts, la décision en matière de gestion des risques qui a été prise est de considérer ces essais comme indépendants. Il convient dès lors de fixer les LMR demandées pour la trifloxystrobine dans les infusions à base de fleurs et les infusions à base de feuilles et autres parties aériennes au niveau recommandé par l’Autorité.
(8)
(8) Il convient donc de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(9)
(9) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l’annexe II, les colonnes relatives à l’acéquinocyl, au métalaxyl-M, à la pyraclostrobine, au sulfoxaflor et à la trifloxystrobine sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(+) Combinaison pesticide-produit faisant l’objet d’une note de bas de page. La liste des notes de bas de page figure ci-dessous.
Acéquinocyl (L)
(L) Liposoluble
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les études d’hydrolyse simulant la pasteurisation, l’ébullition et la stérilisation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 2 août 2024 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0110000 Agrumes
0110010 Pamplemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandarines
0130000 Fruits à pépins
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 Nèfles
0130050 Bibasses/Nèfles du Japon
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0231010 Tomates
0231030 Aubergines
L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 2 août 2024 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0120060 Noisettes
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les études d’hydrolyse simulant la pasteurisation, l’ébullition et la stérilisation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 2 août 2024 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0700000 HOUBLON
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 2 août 2024 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1015010 Muscles
1015020 Graisse
1015030 Foie
1015040 Reins
1020010 Bovins
1020040 Chevaux
Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl incluant d'autres mélanges d'isomères constituants, y compris le métalaxyl-M (somme des isomères)] (R)
(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Métalaxyl — Code 100000, excepté le code 1040000: Somme du métalaxyl (somme des énantiomères) et des métabolites (libre + conjugué) M3 [ester méthylique de N-(2,6-diméthylphényl)-N-(hydroxyacétyl)alanine] et M8 [N-(2hydroxyméthyl-6- méthylphényl)-N-(méthoxyacétyl)alanine]ester méthylique (somme des énantiomères), exprimée en métalaxyl
Pyraclostrobine (L)
(L) Liposoluble
Trifloxystrobine (R) (L)
(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Trifloxystrobine — Code 1000000, excepté le code 1040000: Somme de la trifloxystrobine et de son métabolite l’[acide (E, E)-méthoxyimino-2-[1-(3-trifluorométhyl-phényl)-éthylidèneamino-oxyméthyl]phénylacétique] (CGA 321113), exprimée en trifloxystrobine (L)
(L) Liposoluble»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Acéquinocyl (L) | Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl incluant d'autres mélanges d'isomères constituants, y compris le métalaxyl-M (somme des isomères)] (R) | Pyraclostrobine (L) | Sulfoxaflor (somme des isomères) | Trifloxystrobine (R) (L)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7)
| 0100000 | FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ FRUITS À COQUE | | | | |
| 0110000 | Agrumes | 0,6(+) | | 2 | | 0,5
| 0110010 | Pamplemousses | (+) | 0,7 | | 0,15 |
| 0110020 | Oranges | (+) | 0,7 | | 0,8 |
| 0110030 | Citrons | (+) | 0,01 | | 0,4 |
| 0110040 | Limettes | (+) | 0,4 | | 0,01 |
| 0110050 | Mandarines | (+) | 0,4 | | 0,8 |
| 0110990 | Autres (2) | | 0,01 | | 0,01 |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,01 | 0,01 | | 0,02 | 0,02
| 0120010 | Amandes | | | 0,02 | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | 0,02 | |
| 0120030 | Noix de cajou | | | 0,02 | |
| 0120040 | Châtaignes | | | 0,02 | |
| 0120050 | Noix de coco | | | 0,02 | |
| 0120060 | Noisettes | (+) | | 0,02 | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | 0,02 | |
| 0120080 | Noix de pécan | | | 0,02 | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | 0,02 | |
| 0120100 | Pistaches | | | 1 | |
| 0120110 | Noix communes | | | 0,02 | |
| 0120990 | Autres (2) | | | 0,02 | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,4(+) | 0,01 | 0,5 | | 0,7
| 0130010 | Pommes | (+) | | | 0,4 |
| 0130020 | Poires | (+) | | | 0,4 |
| 0130030 | Coings | (+) | | | 0,3 |
| 0130040 | Nèfles | (+) | | | 0,3 |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | (+) | | | 0,3 |
| 0130990 | Autres (2) | | | | 0,3 |
| 0140000 | Fruits à noyau | | 0,01 | | | 3
| 0140010 | Abricots | 0,01 | | 1 | 0,5 |
| 0140020 | Cerises (douces) | 0,1 | | 3 | 1,5 |
| 0140030 | Pêches | 0,1 | | 0,3 | 0,5 |
| 0140040 | Prunes | 0,03 | | 0,8 | 0,5 |
| 0140990 | Autres (2) | 0,01 | | 0,02 | 0,01 |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 0,8 | 1,5 | | 2 | 3
| 0151010 | Raisins de table | (+) | | 0,3 | |
| 0151020 | Raisins de cuve | (+) | | 2 | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,3 | 0,6 | 1,5 | 0,5 | 1
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,01 | 0,02 | | 0,01 | 3
| 0153010 | Mûres | | | 3 | |
| 0153020 | Mûres des haies | | | 2 | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | 3 | |
| 0153990 | Autres (2) | | | 2 | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| 0,01 | | | | 3
| 0154010 | Myrtilles | | 0,01 | 4 | 0,01 |
| 0154020 | Airelles canneberges | | 0,01 | 3 | 0,01 |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | 0,4 | 3 | 0,01 |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | 0,3 | 3 | 0,01 |
| 0154050 | Cynorrhodons | | 0,01 | 3 | 0,01 |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | 0,01 | 3 | 0,01 |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | 0,01 | 3 | 0,3 |
| 0154080 | Baies de sureau noir | | 0,01 | 3 | 0,01 |
| 0154990 | Autres (2) | | 0,01 | 3 | 0,01 |
| 0160000 | Fruits divers à | | | | |
| 0161000 |
a) peau comestible
| | 0,05 | 0,02 | |
| 0161010 | Dattes | 0,01 | | | 0,01 | 0,01
| 0161020 | Figues | 0,01 | | | 0,01 | 0,01
| 0161030 | Olives de table | 0,01 | | | 0,01 | 0,5
| 0161040 | Kumquats | 0,01 | | | 0,01 | 0,01
| 0161050 | Caramboles | 0,01 | | | 0,01 | 0,01
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,05 | | | 0,3 | 0,01
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,01 | | | 0,01 | 0,01
| 0161990 | Autres (2) | 0,01 | | | 0,01 | 0,01
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| 0,01 | | | 0,01 | 0,01
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | 0,02 | 0,02 | |
| 0162020 | Litchis | | 0,01 | 0,02 | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | 0,01 | 0,2 | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | 0,01 | 0,02 | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | 0,01 | 0,02 | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | 0,01 | 0,02 | |
| 0162990 | Autres (2) | | 0,01 | 0,02 | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible et de grande taille
| 0,01 | | | 0,01 |
| 0163010 | Avocats | | 0,01 | 0,2 | | 0,01
| 0163020 | Bananes | | 0,01 | 0,02 | | 0,05
| 0163030 | Mangues | | 0,01 | 0,6 | | 0,01
| 0163040 | Papayes | | 0,01 | 0,5 | | 0,6
| 0163050 | Grenades | | 0,01 | 0,02 | | 0,01
| 0163060 | Chérimoles | | 0,01 | 0,02 | | 0,01
| 0163070 | Goyaves | | 0,01 | 0,02 | | 0,01
| 0163080 | Ananas | | 0,1 | 0,3 | | 0,01
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | 0,01 | 0,02 | | 0,01
| 0163100 | Durions | | 0,01 | 0,02 | | 0,01
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | 0,01 | 0,02 | | 0,01
| 0163990 | Autres (2) | | 0,01 | 0,02 | | 0,01
| 0200000 | LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01 | | | |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | 0,02 | 0,02 | 0,03 | 0,02
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | 0,01 | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0212010 | Racines de manioc | | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | | |
| 0212030 | Ignames | | | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | | | |
| 0212990 | Autres (2) | | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
| | | | |
| 0213010 | Betteraves | | 0,02 | 0,5 | 0,03 | 0,02
| 0213020 | Carottes | | 0,1 | 0,5 | 0,05 | 0,1
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | 0,01 | 0,5 | 0,03 | 0,03
| 0213040 | Raiforts | | 0,1 | 0,5 | 0,03 | 0,08
| 0213050 | Topinambours | | 0,01 | 0,06 | 0,03 | 0,01
| 0213060 | Panais | | 0,1 | 0,5 | 0,03 | 0,04
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | 0,01 | 0,5 | 0,03 | 0,08
| 0213080 | Radis | | 0,06 | 0,5 | 0,03 | 0,08
| 0213090 | Salsifis | | 0,02 | 0,5 | 0,03 | 0,04
| 0213100 | Rutabagas | | 0,01 | 0,5 | 0,03 | 0,04
| 0213110 | Navets | | 0,01 | 0,5 | 0,03 | 0,04
| 0213990 | Autres (2) | | 0,01 | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 | | | |
| 0220010 | Aulx | | 0,02 | 0,3 | 0,01 | 0,01
| 0220020 | Oignons | | 0,03 | 1,5 | 0,01 | 0,01
| 0220030 | Échalotes | | 0,02 | 0,3 | 0,01 | 0,01
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | 0,3 | 1,5 | 0,7 | 0,1
| 0220990 | Autres (2) | | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0230000 | Légumes-fruits | | | | |
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| | | | |
| 0231010 | Tomates | 0,3(+) | 0,3 | 0,3 | 0,3 | 0,7
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,3 | 0,4 | 0,5 | 0,4 | 0,9
| 0231030 | Aubergines | 0,3(+) | 0,01 | 0,3 | 0,3 | 0,7
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,07 | 0,01
| 0231990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| | | 0,5 | 0,5 | 0,3
| 0232010 | Concombres | 0,08 | 0,5 | | |
| 0232020 | Cornichons | 0,04 | 0,01 | | |
| 0232030 | Courgettes | 0,08 | 0,01 | | |
| 0232990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01 | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,01 | | 0,5 | 0,5 | 0,3
| 0233010 | Melons | | 0,15 | | |
| 0233020 | Potirons | | 0,01 | | |
| 0233030 | Pastèques | | 0,15 | | |
| 0233990 | Autres (2) | | 0,01 | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01 | 0,05 | 0,09 | 0,01 | 0,01
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0240000 | Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 | | | |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | 0,2 | 0,5 | |
| 0241010 | Brocolis | | | | 3 | 0,6
| 0241020 | Choux-fleurs | | | | 0,04 | 0,5
| 0241990 | Autres (2) | | | | 0,01 | 0,5
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | 0,15 | 0,3 | 0,01 | 0,6
| 0242020 | Choux pommés | | 0,06 | 0,4 | 0,4 | 0,5
| 0242990 | Autres (2) | | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | | 1,5 | |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | 0,02 | | 2 | 0,01
| 0243020 | Choux verts | | 0,3 | | 0,01 | 2
| 0243990 | Autres (2) | | 0,01 | | 0,01 | 0,01
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,01 | 3 | | | 15
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | | 10 | 0,7 |
| 0251020 | Laitues | | | 2 | 4 |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | | 0,4 | 0,7 |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | | | 10 | 0,7 |
| 0251050 | Cressons de terre | | | 10 | 0,7 |
| 0251060 | Roquette/Rucola | | | 10 | 0,7 |
| 0251070 | Moutarde brune | | | 10 | 0,7 |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | | | 10 | 0,7 |
| 0251990 | Autres (2) | | | 10 | 0,01 |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01 | 1,5 | | |
| 0252010 | Épinards | | | 0,6 | 6 | 20
| 0252020 | Pourpiers | | | 0,02 | 0,7 | 15
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | | 1,5 | 0,7 | 0,01
| 0252990 | Autres (2) | | | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 0,01 | 0,02 | 2 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,7 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | 0,4 | 0,09 | 0,01 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,02 | 3 | 2 | | 30
| 0256010 | Cerfeuils | | | | 0,7 |
| 0256020 | Ciboulettes | | | | 0,7 |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | | | 1,5 |
| 0256040 | Persils | | | | 0,7 |
| 0256050 | Sauge | | | | 0,7 |
| 0256060 | Romarin | | | | 0,7 |
| 0256070 | Thym | | | | 0,7 |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | | | 0,7 |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | | | 0,7 |
| 0256100 | Estragon | | | | 0,7 |
| 0256990 | Autres (2) | | | | 0,02 |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01 | | | 0,01 |
| 0260010 | Haricots (non écossés) | | 0,02 | 0,6 | | 0,8
| 0260020 | Haricots (écossés) | | 0,02 | 0,3 | | 0,09
| 0260030 | Pois (non écossés) | | 0,02 | 0,6 | | 1,5
| 0260040 | Pois (écossés) | | 0,02 | 0,15 | | 0,09
| 0260050 | Lentilles | | 0,01 | 0,02 | | 0,01
| 0260990 | Autres (2) | | 0,01 | 0,02 | | 0,01
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01 | | | |
| 0270010 | Asperges | | 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,05
| 0270020 | Cardons | | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0270030 | Céleris | | 0,01 | 1,5 | 1,5 | 15
| 0270040 | Fenouils | | 0,01 | 1,5 | 0,01 | 0,01
| 0270050 | Artichauts | | 0,02 | 3 | 0,06 | 0,5
| 0270060 | Poireaux | | 0,03 | 0,8 | 0,01 | 0,9
| 0270070 | Rhubarbes | | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0270080 | Pousses de bambou | | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0270090 | Cœurs de palmier | | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0270990 | Autres (2) | | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | | | | 0,2
| 0300010 | Haricots | | 0,02 | 0,3 | 0,3 |
| 0300020 | Lentilles | | 0,01 | 0,5 | 0,01 |
| 0300030 | Pois | | 0,02 | 0,3 | 0,01 |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | 0,02 | 0,05 | 0,01 |
| 0300990 | Autres (2) | | 0,01 | 0,3 | 0,01 |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01 | | | |
| 0401000 | Graines oléagineuses | | | | |
| 0401010 | Graines de lin | | 0,02 | 0,2 | 0,02 | 0,4
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | 0,01 | 0,04 | 0,02 | 0,02
| 0401030 | Graines de pavot | | 0,02 | 0,2 | 0,02 | 0,01
| 0401040 | Graines de sésame | | 0,01 | 0,2 | 0,02 | 0,01
| 0401050 | Graines de tournesol | | 0,02 | 0,3 | 0,02 | 0,01
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | 0,02 | 0,2 | 0,15 | 0,01
| 0401070 | Fèves de soja | | 0,01 | 0,2 | 0,3 | 0,05
| 0401080 | Graines de moutarde | | 0,02 | 0,2 | 0,02 | 0,01
| 0401090 | Graines de coton | | 0,01 | 0,3 | 0,4 | 0,4
| 0401100 | Pépins de courges | | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,01
| 0401110 | Graines de carthame | | 0,01 | 0,2 | 0,02 | 0,01
| 0401120 | Graines de bourrache | | 0,01 | 0,2 | 0,02 | 0,01
| 0401130 | Graines de cameline | | 0,02 | 0,2 | 0,02 | 0,01
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,01
| 0401150 | Graines de ricin | | 0,01 | 0,2 | 0,02 | 0,01
| 0401990 | Autres (2) | | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,01
| 0402000 | Fruits oléagineux | | | 0,02 | 0,02 |
| 0402010 | Olives à huile | | 0,01 | | | 0,5
| 0402020 | Amandes du palmiste | | 0,01 | | | 0,01
| 0402030 | Fruits du palmiste | | 0,015 | | | 0,01
| 0402040 | Kapoks | | 0,01 | | | 0,01
| 0402990 | Autres (2) | | 0,01 | | | 0,01
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | | | |
| 0500010 | Orge | | 0,01 | 1 | 0,6 | 0,5
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0500030 | Maïs | | 0,02 | 0,02 | 0,01 | 0,02
| 0500040 | Millet commun/Panic | | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0500050 | Avoine | | 0,01 | 1 | 0,04 | 0,3
| 0500060 | Riz | | 0,01 | 0,09 | 0,01 | 5
| 0500070 | Seigle | | 0,01 | 0,2 | 0,015 | 0,3
| 0500080 | Sorgho | | 0,01 | 0,5 | 0,01 | 0,01
| 0500090 | Froment (blé) | | 0,01 | 0,2 | 0,2 | 0,3
| 0500990 | Autres (2) | | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 | | | 0,05 |
| 0610000 | Thés | | 0,05 | 0,1 | | 0,05
| 0620000 | Grains de café | | 0,05 | 0,3 | | 0,05
| 0630000 | Infusions (base:) | | | 0,1 | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | 0,05 | | | 30
| 0631010 | Camomille | | | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | | |
| 0631030 | Rose | | | | |
| 0631040 | Jasmin | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | |
| 0631990 | Autres (2) | | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| | 0,05 | | | 30
| 0632010 | Fraises | | | | |
| 0632020 | Rooibos | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | |
| 0632990 | Autres (2) | | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | | | | 0,05
| 0633010 | Valériane | | 0,05 | | |
| 0633020 | Ginseng | | 0,06 | | |
| 0633990 | Autres (2) | | 0,05 | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| | 0,05 | | | 0,05
| 0640000 | Fèves de cacao | | 0,05 | 0,1 | | 0,05
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | 0,05 | 0,1 | | 0,05
| 0700000 | HOUBLON | 20(+) | 15 | 15 | 0,05 | 40
| 0800000 | ÉPICES | | | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 50
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | | |
| 0810030 | Céleri | | | | |
| 0810040 | Coriandre | | | | |
| 0810050 | Cumin | | | | |
| 0810060 | Aneth | | | | |
| 0810070 | Fenouil | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | |
| 0810990 | Autres (2) | | | | |
| 0820000 | Fruits | 0,05 | | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | 0,05 | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | 0,05 | | |
| 0820030 | Carvi | | 0,05 | | |
| 0820040 | Cardamome | | 0,05 | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | 0,05 | | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | 2 | | |
| 0820070 | Vanille | | 0,05 | | |
| 0820080 | Tamarin | | 0,05 | | |
| 0820990 | Autres (2) | | 0,05 | | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | | | | |
| 0830990 | Autres (2) | | | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) | | | | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) | | | | |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | |
| 0850990 | Autres (2) | | | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | | | | |
| 0860990 | Autres (2) | | | | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | | | | |
| 0870990 | Autres (2) | | | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,01 | | 0,01 |
| 0900010 | Betteraves sucrières | | | 0,2 | | 0,02
| 0900020 | Cannes à sucre | | | 0,08 | | 0,01
| 0900030 | Racines de chicorée | | | 0,5 | | 0,02
| 0900990 | Autres (2) | | | 0,02 | | 0,01
| 1000000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | | | | |
| 1010000 | Produits (base:) | 0,01 | | 0,05 | |
| 1011000 |
a) Porcins
| | | | | 0,04
| 1011010 | Muscles | (+) | 0,01 | | 0,3 |
| 1011020 | Graisse | (+) | 0,01 | | 0,1 |
| 1011030 | Foie | (+) | 0,05 | | 0,6 |
| 1011040 | Reins | (+) | 0,15 | | 0,6 |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,15 | | 0,6 |
| 1011990 | Autres (2) | | 0,01 | | 0,01 |
| 1012000 |
b) Bovins
| | | | |
| 1012010 | Muscles | (+) | 0,01 | | 0,3 | 0,04
| 1012020 | Graisse | (+) | 0,01 | | 0,1 | 0,06
| 1012030 | Foie | (+) | 0,06 | | 0,6 | 0,07
| 1012040 | Reins | (+) | 0,4 | | 0,6 | 0,04
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,4 | | 0,6 | 0,07
| 1012990 | Autres (2) | | 0,01 | | 0,01 | 0,02
| 1013000 |
c) Ovins
| | | | |
| 1013010 | Muscles | | 0,01 | | 0,3 | 0,04
| 1013020 | Graisse | | 0,01 | | 0,1 | 0,06
| 1013030 | Foie | | 0,05 | | 0,6 | 0,07
| 1013040 | Reins | | 0,15 | | 0,6 | 0,04
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,15 | | 0,6 | 0,07
| 1013990 | Autres (2) | | 0,01 | | 0,01 | 0,02
| 1014000 |
d) Caprins
| | | | |
| 1014010 | Muscles | | 0,01 | | 0,3 | 0,04
| 1014020 | Graisse | | 0,01 | | 0,1 | 0,06
| 1014030 | Foie | | 0,05 | | 0,6 | 0,07
| 1014040 | Reins | | 0,15 | | 0,6 | 0,04
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,15 | | 0,6 | 0,07
| 1014990 | Autres (2) | | 0,01 | | 0,01 | 0,02
| 1015000 |
e) Équidés
| | | | |
| 1015010 | Muscles | (+) | 0,01 | | 0,3 | 0,04
| 1015020 | Graisse | (+) | 0,01 | | 0,1 | 0,06
| 1015030 | Foie | (+) | 0,06 | | 0,6 | 0,07
| 1015040 | Reins | (+) | 0,4 | | 0,6 | 0,04
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,4 | | 0,6 | 0,07
| 1015990 | Autres (2) | | 0,01 | | 0,01 | 0,02
| 1016000 |
f) Volailles
| | | | | 0,04
| 1016010 | Muscles | | 0,01 | | 0,1 |
| 1016020 | Graisse | | 0,01 | | 0,03 |
| 1016030 | Foie | | 0,05 | | 0,3 |
| 1016040 | Reins | | 0,05 | | 0,3 |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,05 | | 0,3 |
| 1016990 | Autres (2) | | 0,01 | | 0,01 |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | | | |
| 1017010 | Muscles | | 0,01 | | 0,3 | 0,04
| 1017020 | Graisse | | 0,01 | | 0,1 | 0,06
| 1017030 | Foie | | 0,05 | | 0,6 | 0,07
| 1017040 | Reins | | 0,15 | | 0,6 | 0,04
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,15 | | 0,6 | 0,07
| 1017990 | Autres (2) | | 0,01 | | 0,01 | 0,02
| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,2 | 0,02
| 1020010 | Bovins | (+) | | | |
| 1020020 | Ovins | | | | |
| 1020030 | Caprins | | | | |
| 1020040 | Chevaux | (+) | | | |
| 1020990 | Autres (2) | | | | |
| 1030000 | Œufs d’oiseaux | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,04
| 1030010 | Poule | | | | |
| 1030020 | Cane | | | | |
| 1030030 | Oie | | | | |
| 1030040 | Caille | | | | |
| 1030990 | Autres (2) | | | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l’apiculture (7) | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,07
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,02
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,02
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,02
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | | | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | | | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | | | |
2) Dans la partie A de l’annexe III, la colonne relative au chlorméquat est remplacée par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(+) Combinaison pesticide-produit faisant l’objet d’une note de bas de page. La liste des notes de bas de page figure ci-dessous.
Chlorméquat (somme du chlorméquat et de ses sels, exprimée en chlorure de chlorméquat)
Il ressort de données de surveillance récentes que les niveaux de chlorméquat dans les poires diminuent mais sont toujours relevés à des niveaux supérieurs à la limite de détermination en raison d’utilisations antérieures et de la persistance dans les arbres. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 25 juillet 2029 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0130020 Poires
La LMR suivante s’applique aux pleurotes en coquille: 6 mg/kg. Il ressort des données de surveillance qu’une contamination croisée des champignons de couche non traités par de la paille traitée en toute légalité avec du chlorméquat peut se produire. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 25 juillet 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0280010 Champignons de couche
L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 13 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0401060 Graines de colza (grosse navette)»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Chlorméquat (somme du chlorméquat et de ses sels, exprimée en chlorure de chlorméquat)
| (1) | (2) | (3)
| 0100000 | FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ FRUITS À COQUE |
| 0110000 | Agrumes | 0,01
| 0110010 | Pamplemousses |
| 0110020 | Oranges |
| 0110030 | Citrons |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines |
| 0110990 | Autres (2) |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,01
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de pécan |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres (2) |
| 0130000 | Fruits à pépins |
| 0130010 | Pommes | 0,01
| 0130020 | Poires | 0,07(+)
| 0130030 | Coings | 0,01
| 0130040 | Nèfles | 0,01
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | 0,01
| 0130990 | Autres (2) | 0,01
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01
| 0140010 | Abricots |
| 0140020 | Cerises (douces) |
| 0140030 | Pêches |
| 0140040 | Prunes |
| 0140990 | Autres (2) |
| 0150000 | Baies et petits fruits |
| 0151000 |
a) Raisins
| 0,05
| 0151010 | Raisins de table |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,01
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,01
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |
| 0153990 | Autres (2) |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| 0,01
| 0154010 | Myrtilles |
| 0154020 | Airelles canneberges |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) |
| 0154050 | Cynorrhodons |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes |
| 0154080 | Baies de sureau noir |
| 0154990 | Autres (2) |
| 0160000 | Fruits divers à | 0,01
| 0161000 |
a) peau comestible
|
| 0161010 | Dattes |
| 0161020 | Figues |
| 0161030 | Olives de table |
| 0161040 | Kumquats |
| 0161050 | Caramboles |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java |
| 0161990 | Autres (2) |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
|
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |
| 0162020 | Litchis |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |
| 0162990 | Autres (2) |
| 0163000 |
c) à peau non comestible et de grande taille
|
| 0163010 | Avocats |
| 0163020 | Bananes |
| 0163030 | Mangues |
| 0163040 | Papayes |
| 0163050 | Grenades |
| 0163060 | Chérimoles |
| 0163070 | Goyaves |
| 0163080 | Ananas |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain |
| 0163100 | Durions |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées |
| 0163990 | Autres (2) |
| 0200000 | LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
|
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
|
| 0212010 | Racines de manioc |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames |
| 0212040 | Marantes arundinacées |
| 0212990 | Autres (2) |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
|
| 0213010 | Betteraves |
| 0213020 | Carottes |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |
| 0213040 | Raiforts |
| 0213050 | Topinambours |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |
| 0213080 | Radis |
| 0213090 | Salsifis |
| 0213100 | Rutabagas |
| 0213110 | Navets |
| 0213990 | Autres (2) |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01
| 0220010 | Aulx |
| 0220020 | Oignons |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |
| 0220990 | Autres (2) |
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
|
| 0231010 | Tomates |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux |
| 0231030 | Aubergines |
| 0231040 | Gombos/Camboux |
| 0231990 | Autres (2) |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
|
| 0232010 | Concombres |
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes |
| 0232990 | Autres (2) |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
|
| 0233010 | Melons |
| 0233020 | Potirons |
| 0233030 | Pastèques |
| 0233990 | Autres (2) |
| 0234000 |
d) Maïs doux
|
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
|
| 0240000 | Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
|
| 0241010 | Brocolis |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres (2) |
| 0242000 |
b) Choux pommés
|
| 0242010 | Choux de Bruxelles |
| 0242020 | Choux pommés |
| 0242990 | Autres (2) |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
|
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |
| 0243020 | Choux verts |
| 0243990 | Autres (2) |
| 0244000 |
d) Choux-raves
|
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | 0,01
| 0251000 |
a) Laitues et salades
|
| 0251010 | Mâches/Salades de blé |
| 0251020 | Laitues |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |
| 0251040 | Cressons et autres pousses |
| 0251050 | Cressons de terre |
| 0251060 | Roquette/Rucola |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) |
| 0251990 | Autres (2) |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
|
| 0252010 | Épinards |
| 0252020 | Pourpiers |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |
| 0252990 | Autres (2) |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
|
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
|
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
|
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
|
| 0256010 | Cerfeuils |
| 0256020 | Ciboulettes |
| 0256030 | Feuilles de céleri |
| 0256040 | Persils |
| 0256050 | Sauge |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |
| 0256100 | Estragon |
| 0256990 | Autres (2) |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) |
| 0260020 | Haricots (écossés) |
| 0260030 | Pois (non écossés) |
| 0260040 | Pois (écossés) |
| 0260050 | Lentilles |
| 0260990 | Autres (2) |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01
| 0270010 | Asperges |
| 0270020 | Cardons |
| 0270030 | Céleris |
| 0270040 | Fenouils |
| 0270050 | Artichauts |
| 0270060 | Poireaux |
| 0270070 | Rhubarbes |
| 0270080 | Pousses de bambou |
| 0270090 | Cœurs de palmier |
| 0270990 | Autres (2) |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens |
| 0280010 | Champignons de couche | 0,9(+)
| 0280020 | Champignons sauvages | 0,01
| 0280990 | Mousses et lichens | 0,01
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01
| 0300010 | Haricots |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |
| 0300990 | Autres (2) |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
| 0401000 | Graines oléagineuses |
| 0401010 | Graines de lin | 0,01
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,01
| 0401030 | Graines de pavot | 0,01
| 0401040 | Graines de sésame | 0,01
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,01
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 7(+)
| 0401070 | Fèves de soja | 0,01
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,01
| 0401090 | Graines de coton | 0,7
| 0401100 | Pépins de courges | 0,01
| 0401110 | Graines de carthame | 0,01
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,01
| 0401130 | Graines de cameline | 0,01
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,01
| 0401150 | Graines de ricin | 0,01
| 0401990 | Autres (2) | 0,01
| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,01
| 0402010 | Olives à huile |
| 0402020 | Amandes du palmiste |
| 0402030 | Fruits du palmiste |
| 0402040 | Kapoks |
| 0402990 | Autres (2) |
| 0500000 | CÉRÉALES |
| 0500010 | Orge | 7
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01
| 0500030 | Maïs | 0,01
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01
| 0500050 | Avoine | 30
| 0500060 | Riz | 0,01
| 0500070 | Seigle | 8
| 0500080 | Sorgho | 0,01
| 0500090 | Froment (blé) | 7
| 0500990 | Autres (2) | 0,01
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05
| 0610000 | Thés |
| 0620000 | Grains de café |
| 0630000 | Infusions (base:) |
| 0631000 |
a) Fleurs
|
| 0631010 | Camomille |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |
| 0631030 | Rose |
| 0631040 | Jasmin |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres (2) |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
|
| 0632010 | Fraises |
| 0632020 | Rooibos |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres (2) |
| 0633000 |
c) Racines
|
| 0633010 | Valériane |
| 0633020 | Ginseng |
| 0633990 | Autres (2) |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
|
| 0640000 | Fèves de cacao |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05
| 0800000 | ÉPICES |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |
| 0810030 | Céleri |
| 0810040 | Coriandre |
| 0810050 | Cumin |
| 0810060 | Aneth |
| 0810070 | Fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres (2) |
| 0820000 | Fruits | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |
| 0820020 | Poivre du Sichuan |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) |
| 0820070 | Vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0820990 | Autres (2) |
| 0830000 | Écorces | 0,05
| 0830010 | Cannelle |
| 0830990 | Autres (2) |
| 0840000 | Racines ou rhizomes |
| 0840010 | Réglisse | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres (2) |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05
| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres (2) |
| 0870000 | Arilles | 0,05
| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres (2) |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières |
| 0900020 | Cannes à sucre |
| 0900030 | Racines de chicorée |
| 0900990 | Autres (2) |
| 1000000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |
| 1010000 | Produits (base:) |
| 1011000 |
a) Porcins
|
| 1011010 | Muscles | 0,3
| 1011020 | Graisse | 0,15
| 1011030 | Foie | 1,5
| 1011040 | Reins | 1,5
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 1,5
| 1011990 | Autres (2) | 0,01
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 | Muscles | 0,3
| 1012020 | Graisse | 0,15
| 1012030 | Foie | 1,5
| 1012040 | Reins | 1,5
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 1,5
| 1012990 | Autres (2) | 0,01
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 | Muscles | 0,4
| 1013020 | Graisse | 0,15
| 1013030 | Foie | 1,5
| 1013040 | Reins | 2
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 1,5
| 1013990 | Autres (2) | 0,01
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 | Muscles | 0,3
| 1014020 | Graisse | 0,15
| 1014030 | Foie | 1,5
| 1014040 | Reins | 1,5
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 1,5
| 1014990 | Autres (2) | 0,01
| 1015000 |
e) Équidés
|
| 1015010 | Muscles | 0,3
| 1015020 | Graisse | 0,15
| 1015030 | Foie | 1,5
| 1015040 | Reins | 1,5
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 1,5
| 1015990 | Autres (2) | 0,01
| 1016000 |
f) Volailles
|
| 1016010 | Muscles | 0,05
| 1016020 | Graisse | 0,05
| 1016030 | Foie | 0,15
| 1016040 | Reins | 0,15
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,15
| 1016990 | Autres (2) | 0,01
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
|
| 1017010 | Muscles | 0,3
| 1017020 | Graisse | 0,15
| 1017030 | Foie | 1,5
| 1017040 | Reins | 1,5
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 1,5
| 1017990 | Autres (2) | 0,01
| 1020000 | Lait | 0,5
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres (2) |
| 1030000 | Œufs d’oiseaux | 0,15
| 1030010 | Poule |
| 1030020 | Cane |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |
| 1030990 | Autres (2) |
| 1040000 | Miels et autres produits de l’apiculture (7) | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,3
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) |