Règlement d’exécution (UE) 2026/154 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 23/01/2026, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02026R0154-20260215 du 15/02/2026, la plus récente en français).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/154
IntituléAutorisation
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/154
VersionVersion d'origine (CELEX 02026R0154-20260215)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2026/154EUR-Lex →

La substance spécifiée à l’annexe I, qui appartient à la catégorie des additifs technologiques et aux groupes fonctionnels des liants et des antiagglomérants, est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02026R0154-20260215. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).