(2) La substance «argile sépiolitique» a été autorisée pour une période de 10 ans en tant qu’additif pour l’alimentation des ruminants laitiers, des suidés sevrés et d’engraissement, des salmonidés et des poulets d’engraissement par le règlement d’exécution (UE) 2023/263 de la Commission.
Règlement d’exécution (UE) 2026/154 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/01/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/154
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/154
Versionacte d'origine du 23/01/2026 (CELEX 32026R0154)
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