(8) En outre, compte tenu de ce qui précède, la Commission considère que l’autorisation de l’argile sépiolitique continuera de remplir les conditions prévues à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 si l’on modifie les conditions de cette autorisation en ce qui concerne l’utilisation pour les salmonidés et les poulets d’engraissement en augmentant la teneur maximale à 20 000 mg par kg d’aliment complet pour animaux. Il convient dès lors de modifier le règlement d’exécution (UE) 2023/263 en conséquence.
Règlement d’exécution (UE) 2026/154 · Article
Article considérant 8
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/01/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/154
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/154
Versionacte d'origine du 23/01/2026 (CELEX 32026R0154)
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