Règlement d’exécution (UE) 2026/154 · Article

Article considérant 8

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/01/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/154
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/154
Versionacte d'origine du 23/01/2026 (CELEX 32026R0154)
RéférenceConsidérant 8 du règlement d’exécution (UE) 2026/154EUR-Lex →

(8) En outre, compte tenu de ce qui précède, la Commission considère que l’autorisation de l’argile sépiolitique continuera de remplir les conditions prévues à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 si l’on modifie les conditions de cette autorisation en ce qui concerne l’utilisation pour les salmonidés et les poulets d’engraissement en augmentant la teneur maximale à 20 000 mg par kg d’aliment complet pour animaux. Il convient dès lors de modifier le règlement d’exécution (UE) 2023/263 en conséquence.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0154. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).