(2) La clinoptilolite d’origine sédimentaire a été autorisée pour une période de dix ans en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales par le règlement d’exécution (UE) no 651/2013 de la Commission.
Règlement d’exécution (UE) 2026/167 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/01/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/167
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/167
Versionacte d'origine du 26/01/2026 (CELEX 32026R0167)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.