Règlement (UE) 2026/172 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 26/01/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2026/172
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement (UE) 2026/172
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R0172)
RéférenceAnnexe I du règlement (UE) 2026/172EUR-Lex →

Dans la partie A, section 2, tableau 1, de l’annexe I du règlement (CE) no 1334/2008, l’entrée suivante est insérée après l’entrée relative à la substance no FL 16.135:

| «16.136 | ester éthylique de l’acide 3-[3-(2-isopropyl-5-méthyl-cyclohexyle)-uréido]-butyrique | 1160112-20-8 | 2203 | | |

Pas plus de 6 mg/kg pour la catégorie 1.7

Pas plus de 6 mg/kg pour la catégorie 1.8 (uniquement succédanés de fromage)

Pas plus de 8 mg/kg pour la catégorie 2.1

Pas plus de 8 mg/kg pour la catégorie 4.2 (uniquement légumes)

Pas plus de 8 mg/kg pour la catégorie 8.2

Pas plus de 8 mg/kg pour la catégorie 8.3

Pas plus de 8 mg/kg pour la catégorie 9.2

Pas plus de 10 mg/kg pour la catégorie 10.2

Pas plus de 20 mg/kg pour la catégorie 12.2

Pas plus de 10 mg/kg pour la catégorie 12.5

Pas plus de 10 mg/kg pour la catégorie 12.6

Pas plus de 1,7 mg/kg pour la catégorie 14.1

Pas plus de 20 mg/kg pour la catégorie 15.1

| | EFSA»

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0172. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).