Règlement (UE) 2026/172 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/01/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2026/172
RattachementRèglement (UE) 2026/172
Versionacte d'origine du 26/01/2026 (CELEX 32026R0172)
RéférenceConsidérant 5 du règlement (UE) 2026/172EUR-Lex →

(5) Dans son avis adopté le 16 décembre 2024, l’Autorité a évalué la sécurité de l’ester éthylique de l’acide 3-[3-(2-isopropyl-5-méthyl-cyclohexyle)-uréido]-butyrique (no FL 16.136) lorsqu’il est utilisé en tant que substance aromatisante et a conclu que cette utilisation ne présentait pas de risque dans les conditions d’utilisation proposées.

Aller plus loin

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