(6) Eu égard à l’avis de l’Autorité, et étant donné que l’utilisation de l’ester éthylique de l’acide 3-[3-(2-isopropyl-5-méthyl-cyclohexyle)-uréido]-butyrique (no FL 16.136) en tant que substance aromatisante ne présente pas de risques dans les conditions d’utilisation spécifiées et qu’elle ne devrait pas induire le consommateur en erreur, il y a lieu d’autoriser une telle utilisation.
Règlement (UE) 2026/172 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/01/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2026/172
RattachementRèglement (UE) 2026/172
Versionacte d'origine du 26/01/2026 (CELEX 32026R0172)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.