Règlement (UE) 2026/175 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 26/01/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2026/175
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2026/175
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R0175)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2026/175EUR-Lex →

Dans la partie A, section 2, tableau 1, de l’annexe I du règlement (CE) no 1334/2008, l’entrée suivante est insérée après l’entrée relative à la substance no FL 16.136:

| «16.137 | hespérétine dihydrochalcone | 35400-60-3 | 2262 | |

Pas plus de 10 mg/kg pour la catégorie 1.4

Pas plus de 10 mg/kg pour la catégorie 3

Pas plus de 10 mg/kg pour la catégorie 4.2

Pas plus de 10 mg/kg pour la catégorie 5.2

Pas plus de 10 mg/kg pour la catégorie 5.3

Pas plus de 10 mg/kg pour la catégorie 6.3

Pas plus de 10 mg/kg pour la catégorie 7.1

Pas plus de 10 mg/kg pour la catégorie 7.2 (uniquement biscuits salés)

Pas plus de 10 mg/kg pour la catégorie 12.2

Pas plus de 10 mg/kg pour la catégorie 12.6

Pas plus de 10 mg/kg pour la catégorie 14.1

Pas plus de 10 mg/kg pour la catégorie 14.2.1

Pas plus de 10 mg/kg pour la catégorie 15.1

Pas plus de 10 mg/kg pour la catégorie 16 (uniquement produits à base de produits laitiers, de succédanés de produits laitiers, de fruits et de légumes)

| | EFSA»

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0175. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).