Règlement (UE) 2026/175 de la Commission du 26 janvier 2026 modifiant l’annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’inclusion de l’hespérétine dihydrochalcone dans la liste de l’Union des arômes (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(1) L’annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 établit la liste de l’Union des arômes et matériaux de base dont l’utilisation dans ou sur les denrées alimentaires est autorisée, et énonce les conditions de leur utilisation.

(2) Par son règlement d’exécution (UE) no 872/2012, la Commission a adopté la liste des substances aromatisantes et incorporé cette liste dans la partie A de l’annexe I du règlement (CE) no 1334/2008.

(3) Cette liste peut être mise à jour conformément à la procédure uniforme visée à l’article 3, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1331/2008, soit à l’initiative de la Commission, soit à la demande d’un État membre ou d’une partie intéressée.

(4) Le 7 novembre 2022, une demande d’autorisation a été présentée à la Commission pour l’utilisation de l’hespérétine dihydrochalcone (no FL 16.137) en tant que substance aromatisante dans diverses denrées alimentaires relevant de plusieurs catégories de denrées alimentaires mentionnées dans la liste de l’Union des arômes et matériaux de base. La demande a été communiquée à l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité»), pour avis. La Commission a également rendu la demande accessible aux États membres en application de l’article 4 du règlement (CE) no 1331/2008.

(5) Dans son avis adopté le 23 octobre 2024, l’Autorité a évalué la sécurité de l’hespérétine dihydrochalcone (no FL 16.137) lorsqu’elle est utilisée en tant que substance aromatisante, et a conclu que cette utilisation ne présentait pas de risque dans les conditions et aux dosages proposés. L’Autorité a également conclu que l’exposition cumulée à l’hespérétine dihydrochalcone (no FL 16.137) et à quatre substances structurellement proches (nos FL 16.061, 16.109, 16.110, 16.112) ne présentait pas non plus de risque.

(6) Eu égard à l’avis de l’Autorité, et étant donné que l’utilisation de l’hespérétine dihydrochalcone (no FL 16.137) en tant que substance aromatisante ne présente pas de risques dans les conditions d’utilisation spécifiées et qu’elle ne devrait pas induire le consommateur en erreur, il y a lieu d’autoriser une telle utilisation.

(7) Il convient dès lors de modifier l’annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 en conséquence afin d’inclure l’hespérétine dihydrochalcone (no FL 16.137) dans la liste de l’Union des arômes.

(8) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,