Règlement (UE) 2026/175 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/01/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2026/175
RattachementRèglement (UE) 2026/175
Versionacte d'origine du 26/01/2026 (CELEX 32026R0175)
RéférenceConsidérant 5 du règlement (UE) 2026/175EUR-Lex →

(5) Dans son avis adopté le 23 octobre 2024, l’Autorité a évalué la sécurité de l’hespérétine dihydrochalcone (no FL 16.137) lorsqu’elle est utilisée en tant que substance aromatisante, et a conclu que cette utilisation ne présentait pas de risque dans les conditions et aux dosages proposés. L’Autorité a également conclu que l’exposition cumulée à l’hespérétine dihydrochalcone (no FL 16.137) et à quatre substances structurellement proches (nos FL 16.061, 16.109, 16.110, 16.112) ne présentait pas non plus de risque.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0175. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).