(11) Par conséquent, il y a lieu de retirer du marché la teinture d’eucalyptus tirée d’Eucalyptus globulus Labill. en ce qui concerne les espèces animales et catégories d’animaux qui ne font pas l’objet de l’autorisation accordée par le présent règlement.
Règlement d’exécution (UE) 2026/178 · Article
Article considérant 11
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/01/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/178
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/178
Versionacte d'origine du 23/01/2026 (CELEX 32026R0178)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.