Règlement d’exécution (UE) 2026/187 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 28/01/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/187
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/187
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R0187)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2026/187EUR-Lex →

Les annexes –I, V, VI, VIII et IX du règlement d’exécution (UE) 2021/405 sont modifiées comme suit:

1) L’annexe –I est remplacée par le texte suivant:

«».

2) L’annexe V est modifiée comme suit:

a) le titre est remplacé par le texte suivant:

«Liste des pays tiers en provenance desquels les envois de viandes fraîches de lapins d’élevage et de viandes fraîches de léporidés sauvages ne contenant pas d’abats, sauf pour les léporidés sauvages non dépouillés et non éviscérés, et les envois de préparations de viandes de lapins d’élevage et de léporidés sauvages tels que visés à l’article 8, à l’article 18, paragraphe 4, à l’article 19, paragraphe 5, et à l’article 20, paragraphe 4, ainsi qu’à l’article 25, point e), sont autorisés à entrer dans l’Union»;

b) l’entrée relative à l’Ukraine est supprimée.

3) À l’annexe VI, le titre est remplacé par le texte suivant:

«Liste des pays tiers en provenance desquels les envois de viandes fraîches de mammifères terrestres sauvages autres que les ongulés et les léporidés, ne contenant pas d’abats, et les envois de préparations de viandes de mammifères terrestres sauvages autres que les ongulés et les léporidés sont autorisés à entrer dans l’Union».

4) À l’annexe VIII, l’entrée relative à l’Ukraine est supprimée.

5) À l’annexe IX, les entrées relatives au Japon, à l’Ukraine et à l’Ouganda sont remplacées par le texte suivant:

| «JP | Japon | Aquaculture: uniquement les poissons et produits de poisson

| UA | Ukraine | Aquaculture: uniquement les poissons et produits de poisson

| UG | Ouganda | Aquaculture: uniquement les poissons et produits de poisson»

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0187. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).