L’annexe du règlement (UE) no 231/2012 est modifiée comme suit:
1) L’entrée concernant l’additif «E 410 FARINE DE GRAINE DE CAROUBE» est remplacée par le texte suivant:
«E 410 FARINE DE GRAINES DE CAROUBE
| Synonymes | Gomme de caroube, Gomme algaroba
| Définition | La farine de graines de caroube est l’endosperme broyé de graines de souches du caroubier Ceratonia siliqua L. Taub. (famille des Leguminosae). Les graines sont décortiquées par traitement des amandes à l’acide sulfurique dilué ou par traitement mécanique thermique, élimination du germe, puis mouture et criblage de l’endosperme pour obtenir de la gomme de caroubes indigène. La farine de graines de caroube consiste essentiellement en un polysaccharide hydrocolloïdal de poids moléculaire élevé, composé principalement d’unités de galactopyranose et de mannopyranose combinées par des liaisons glucosidiques (combinaisons qui, du point de vue chimique, peuvent être décrites comme des galactomannanes).
| Einecs | 232-541-5
| Numéro CAS | 9000-40-2
| Dénomination chimique |
| Formule chimique |
| Masse moléculaire | 50 000-3 000 000
| Dosage | Teneur en galactomannanes non inférieure à 75 %
| Description | Poudre blanche à blanc jaunâtre, pratiquement inodore
| Identification |
| Épreuve de recherche de galactose | Test positif
| Épreuve de recherche de mannose | Test positif
| Examen microscopique | Placer un échantillon broyé dans une solution aqueuse contenant de l’iode à 0,5 % et de l’iodure de potassium à 1 % sur une plaque en verre et examiner au microscope. La farine de graines de caroube contient de longues cellules étirées en forme de tubes, séparées ou légèrement espacées. Les éléments bruns sont formés avec bien moins de régularité que dans la gomme guar. Cette dernière présente des groupes serrés de cellules d’une forme allant de celle d’un cercle à celle d’une poire. Ses éléments sont jaunes à bruns
| Solubilité | Totalement dispersible dans l’eau chaude, insoluble dans l’éthanol
| Pureté |
| Perte à la dessiccation | Pas plus de 15 % (105 °C, 5 heures)
| Cendres | Pas plus de 1,2 % à 800 °C
| Protéines (N × 6,25) | Pas plus de 7 %
| Matières insolubles dans l’acide | Pas plus de 4 %
| Amidons | Non détectable par la méthode suivante: ajouter à une dispersion à 1/10 de l’échantillon quelques gouttes d’une solution iodée. Il ne se forme aucune coloration bleue
| arsenic | Pas plus de 0,1 mg/kg
| Plomb | Pas plus de 0,4 mg/kg
| Mercure | Pas plus de 0,1 mg/kg
| cadmium, | Pas plus de 0,1 mg/kg
| Éthanol et propanol-2 | Pas plus de 1 %, séparément ou ensemble
| Critères microbiologiques |
| Dénombrement total sur plaque | Pas plus de 5 000 ufc/g
| Levures et moisissures | Pas plus de 500 ufc/g
| Entérobactéries | Absence dans 10 g (uniquement si ajouté dans les préparations en poudre pour nourrissons, les aliments en poudre destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons de moins de 6 mois et les préparations de suite en poudre)
| Escherichia coli | Absence dans 1 g
| Salmonella spp. | Absence dans 25 g
| Cronobacter spp. (Enterobacter sakazakii) | Absence dans 10 g (uniquement si ajouté ans les préparations en poudre pour nourrissons et aliments en poudre destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons de moins de 6 mois)»
2) L’entrée concernant «E 412 GOMME DE GUAR» est remplacée par le texte suivant:
«E 412 GOMME DE GUAR
| Synonymes | Gomme cyamopsis, Farine de graines de guar
| Définition | La farine de graines de guar est l’endosperme broyé de graines de souches du guar Cyamopsis tetragonolobus (L.) Taub. (famille des Leguminosae). Le germe et l’endosperme sont séparés par mouture et tamisage. La coque est éliminée par traitement humide ou sec, à l’air chaud et au tamisage. Elle consiste essentiellement en un polysaccharide hydrocolloïdal de poids moléculaire élevé, composé principalement d’unités de galactopyranose et de mannopyranose combinées par des liaisons glycosidiques (combinaisons qui, du point de vue chimique, peuvent être décrites comme des galactomannanes) La gomme peut être partiellement hydrolysée, soit par traitement thermique, soit par traitement acide doux ou oxydation alcaline afin d’agir sur sa viscosité.
| Einecs: | 232-536-0
| Numéro CAS | 9000-30-0
| Dénomination chimique |
| Formule chimique |
| Masse moléculaire | 50 000-8 000 000
| Dosage | Teneur en galactomannanes non inférieure à 75 %
| Description | Poudre blanche à blanc jaunâtre, pratiquement inodore
| Identification |
| Épreuve de recherche de galactose | Test positif
| Épreuve de recherche de mannose | Test positif
| Solubilité | Dispersible dans l’eau froide
| Pureté |
| Perte à la dessiccation | Pas plus de 15 % (105 °C, 5 heures)
| Cendres | Pas plus de 5,5 % à 800 °C
| Matières insolubles dans l’acide | Pas plus de 7 %
| Protéines | Pas plus de 10 % (facteur N × 6,25) (méthode de Kjeldahl)
| Amidons | Non détectable par la méthode suivante: ajouter à une dispersion à 1/10 de l’échantillon quelques gouttes d’une solution iodée. Il ne se forme aucune coloration bleue
| Peroxydes organiques | Pas plus de 0,7 milliéquivalent d’oxygène actif/kg d’échantillon
| furfural: | 1 mg/kg au maximum
| Pentachlorophénol | Pas plus de 0,01 mg/kg
| arsenic | Pas plus de 0,1 mg/kg
| Plomb | Pas plus de 0,2 mg/kg
| Mercure | Pas plus de 0,1 mg/kg
| cadmium, | Pas plus de 0,1 mg/kg
| Critères microbiologiques |
| Dénombrement total sur plaque | Pas plus de 5 000 ufc/g
| Levures et moisissures | Pas plus de 500 ufc/g
| Entérobactéries | Absence dans 10 g (uniquement si ajouté dans les préparations en poudre pour nourrissons, les aliments en poudre destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons de moins de 6 mois et les préparations de suite en poudre)
| Escherichia coli | Absence dans 1 g
| Salmonella spp. | Absence dans 25 g»
3) L’entrée relative à l’additif «E 414 GOMME D’ACACIA» est remplacée par le texte suivant:
«E 414 GOMME ARABIQUE (GOMME D’ACACIA)
| Synonymes |
| Définition | La gomme arabique est une exsudation séchée obtenue à partir des tiges et des branches des souches de l’Acacia senegal (L.) Willdenow ou d’espèces apparentées d’Acacia (famille des Leguminosae). Elle consiste essentiellement en polysaccharides de poids moléculaire élevé, ainsi que de leurs sels de calcium, de potassium et de magnésium, qui donnent par hydrolyse de l’arabinose, du galactose, du rhamnose et de l’acide glucuronique.
| Einecs | 232-519-5
| Numéro CAS | 9000-01-5
| Dénomination chimique |
| Formule chimique |
| Masse moléculaire | vers 350 000
| Dosage |
| Description | La gomme arabique non broyée se présente sous forme de larmes sphéroïdales blanches, blanc jaunâtre ou rose pâle, de taille variable, ou sous forme de fragments anguleux. Elle est parfois mélangée à des fragments plus foncés. On la trouve également sous forme de flocons, de granules, de poudres ou de matières séchées par pulvérisation, de couleur blanche ou blanc jaunâtre
| Identification |
| Solubilité | 1 g se dissout dans 2 ml d’eau froide pour former une dispersion qui s’écoule aisément et est acide au papier de tournesol et insoluble dans l’éthanol
| Pureté |
| Perte à la dessiccation | Pas plus de 17 % (105 °C, 5 heures) pour la forme granuleuse et pas plus de 10 % (105 °C, 4 heures) pour la matière atomisée
| Cendre totales | Pas plus de 4 %
| Cendres insolubles dans l’acide | Pas plus de 0,5 %
| Matières insolubles dans l’acide | Pas plus de 1 %
| Amidons et dextrines | Faire bouillir une dispersion à 1/50 de la gomme et laisser refroidir. Ajouter à 5 ml une goutte d’une solution iodée. Aucune coloration bleutée ou rougeâtre n’apparaît
| Tanin | À 10 ml d’une dispersion à 1/50, ajouter environ 0,1 ml d’une solution aqueuse de chlorure ferrique (9 g de FeCl3.6H2O pour 100 ml de solution). Aucune coloration ni aucun précipité noirâtre n’apparaissent
| Arsenic | Pas plus de 0,1 mg/kg
| Plomb | Pas plus de 0,05 mg/kg
| Mercure | Pas plus de 0,05 mg/kg
| Cadmium | Pas plus de 0,05 mg/kg
| Aluminium |
Pas plus de 100 mg/kg (uniquement lorsqu’il est ajouté à des denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge)
Pas plus de 200 mg/kg (pour toutes les utilisations à l’exception des denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge)
| Produits d’hydrolyse | Le mannose, le xylose et l’acide galacturonique sont absents (déterminés par chromatographie)
| Protéines |
Pas plus de 3,5 %
Les oxydases et peroxydases présentes dans la gomme d’acacia naturellement ou à la suite de la transformation devraient être inactivées au cours du processus de fabrication de la gomme d’acacia utilisée dans les denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge.
| Critères microbiologiques |
| Dénombrement total sur plaque | Pas plus de 10 000 ufc/g
| Levures et moisissures | Pas plus de 10 000 ufc/g
| Salmonella spp. | Absence dans 25 g
| Entérobactéries | Absence dans 10 g (uniquement si ajouté dans les préparations en poudre pour nourrissons, les aliments diététiques en poudre destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons de moins de 6 mois et les préparations de suite en poudre)
| Escherichia coli | Absence dans 5 g
| Cronobacter spp.. (Enterobacter sakazakii) | Absence dans 10 g (uniquement si ajouté dans les préparations en poudre pour nourrissons et aliments en poudre destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons de moins de six mois)»
4) L’entrée relative à l’additif «E 415 GOMME XANTHANE» est remplacée par le texte suivant:
«E 415 GOMME XANTHANE
| Synonymes |
| Définition | La gomme xanthane est un polysaccharide de poids moléculaire élevé obtenu par fermentation en monoculture d’un hydrate de carbone avec des souches de Xanthomonas campestris, qui sont clairement identifiées et répondent aux critères de qualification pour obtenir le statut QPS (c’est-à-dire l’absence de gènes de résistance antimicrobienne acquis), purifiées par récupération avec de l’éthanol ou du propanol-2, séchées et broyées. Elle contient du D-glucose et du D-mannose comme principales unités d’hexose ainsi que de l’acide D-glucuronique, de l’acide pyruvique et de l’acide acétique et elle est préparée sous forme de sels de sodium, de potassium ou de calcium. Ses dispersions dans l’eau sont neutres. Le produit final ne doit présenter aucune activité enzymatique résiduelle.
| Einecs | 234-394-2
| Numéro CAS | 11138-66-2
| Dénomination chimique |
| Formule chimique |
| Masse moléculaire | vers 1 000 000
| Dosage | Dégage, sur la base de la matière sèche, pas moins de 4,2 % et pas plus de 5 % de CO2, soit l’équivalent de 91 % à 108 % de gomme xanthane.
| Description | Poudre de couleur crème
| Identification |
| Solubilité | Dispersable dans l’eau. Insoluble dans l’éthanol.
| Pureté |
| Perte à la dessiccation | Pas plus de 15 % (105 °C, 2,5 heures)
| Cendre totales | Pas plus de 16 % sur la base anhydre déterminées à 650 °C après dessiccation à 105 °C pendant quatre heures
| Acide pyruvique | Pas moins de 1,5 %
| Azote | Pas plus de 1,5 % (méthode Kjeldahl)
| Éthanol et propanol-2 | Pas plus de 500 mg/kg séparément ou en combinaison
| Arsenic | Pas plus de 0,1 mg/kg
| Plomb | 0,5 mg/kg au maximum
| Mercure | Pas plus de 0,05 mg/kg
| Cadmium | Pas plus de 0,3 mg/kg
| Critères microbiologiques |
| Dénombrement total sur plaque | Pas plus de 5 000 ufc/g
| Levures et moisissures | Pas plus de 300 ufc/g
| Entérobactéries | Absence dans 10 g (uniquement si ajouté dans les préparations en poudre pour nourrissons, les aliments en poudre destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons de moins de 6 mois et les préparations de suite en poudre)
| Escherichia coli | Absence dans 5 g
| Salmonella spp. | Absence dans 25 g
| Cronobacter spp.. (Enterobacter sakazakii) | Absence dans 10 g (uniquement si ajouté dans les préparations en poudre pour nourrissons et aliments en poudre destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons de moins de 6 mois)
| Xantomonas campestris | Absence de cellules viables dans 1 g»
5) L’entrée «E 440 (i) PECTINE» est remplacée par le texte suivant:
«E 440 (I) PECTINE
| Synonymes |
| Définition | La pectine est constituée essentiellement par les esters méthyliques partiels de l’acide polygalacturonique ainsi que par leurs sels de sodium, de potassium, de calcium et d’ammonium. Elle est obtenue par extraction, en milieu aqueux, de souches des plantes comestibles appropriées, généralement des agrumes ou des pommes. Le produit final ne doit présenter aucune activité enzymatique résiduelle. Les seuls précipitants organiques autorisés sont le méthanol, l’éthanol et le propan-2-ol.
| Einecs | 232-553-0
| Dénomination chimique |
| Formule chimique |
| Masse moléculaire |
| Dosage | Pas moins de 65 % d’acide galacturonique sur la substance anhydre et exempte de cendres, après lavage à l’acide et à l’alcool
| Description | Poudre blanche, jaune clair, gris clair ou brun clair
| Identification |
| Solubilité | Dispersible dans l’eau, formant ainsi une dispersion colloïdale opalescente. Insoluble dans l’éthanol.
| Pureté |
| Perte à la dessiccation | Pas plus de 12 % (105 °C, 2 heures)
| Cendres insolubles dans l’acide | Pas plus de 1 % (insolubles dans l’acide chlorhydrique à environ 3N)
| Anhydride sulfureux | Pas plus de 50 mg/kg sur la substance anhydre
| Teneur en azote | Pas plus de 1,0 %, après lavage à l’acide et à l’éthanol
| Matières insolubles totales | Pas plus de 3 %
| Résidus de solvants | Pas plus de 1 % de méthanol, d’éthanol ou de propanol-2 libres, séparément ou en association, sur la base de la substance exempte de matières volatiles
| Arsenic | Pas plus de 0,1 mg/kg
| Plomb |
Pas plus de 0,3 mg/kg (uniquement lorsqu’il est ajouté à des denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge)
Pas plus de 1 mg/kg (pour toutes les utilisations à l’exception des denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge)
| Mercure | Pas plus de 0,1 mg/kg
| Cadmium |
Pas plus de 0,1 mg/kg (uniquement lorsqu’il est ajouté à des denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge)
Pas plus de 0,5 mg/kg (pour toutes les utilisations à l’exception des denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge)
| Aluminium |
Pas plus de 120 mg/kg (uniquement lorsqu’il est ajouté à des denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge)
Pas plus de 200 mg/kg (pour toutes les utilisations à l’exception des denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge)
| Critères microbiologiques |
| Entérobactéries | Absence dans 10 g (uniquement si ajouté dans les préparations en poudre pour nourrissons, les aliments en poudre destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons de moins de 6 mois et les préparations de suite en poudre)
| Escherichia coli | Absence dans 10 g
| Salmonella spp. | Absence dans 25 g (uniquement si ajouté dans les préparations en poudre pour nourrissons, les aliments en poudre destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons de moins de 6 mois et les préparations de suite en poudre)
| Cronobacter spp. (Enterobacter sakazakii) | Absence dans 10 g (uniquement si ajouté dans les préparations en poudre pour nourrissons et aliments en poudre destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons de moins de 6 mois)»
6) L’entrée relative à l’additif «E 440 (ii) PECTINE AMIDÉE» est remplacée par le texte suivant:
«E 440 (II) PECTINE AMIDÉE
| Synonymes |
| Définition | La pectine amidée est constituée essentiellement par les esters méthyliques partiels et par des amides de l’acide polygalacturonique ainsi que de leurs sels de sodium, de potassium, de calcium et d’ammonium. Elle est obtenue par extraction, en milieu aqueux, de souches appropriées de plantes comestibles, généralement d’agrumes ou de pommes, puis par traitement ammoniacal en milieu alcalin. Le produit final ne doit présenter aucune activité enzymatique résiduelle. Les seuls précipitants organiques autorisés sont le méthanol, l’éthanol et le propan-2-ol.
| Einecs |
| Dénomination chimique |
| Formule chimique |
| Masse moléculaire |
| Dosage | Pas moins de 65 % d’acide galacturonique sur la substance anhydre et exempte de cendres, après lavage à l’acide et à l’alcool
| Description | Poudre blanche, jaune clair, gris clair ou brun clair
| Identification |
| Solubilité | Dispersible dans l’eau, formant ainsi une dispersion colloïdale opalescente. Insoluble dans l’éthanol.
| Pureté |
| Perte à la dessiccation | Pas plus de 12 % (105 °C, 2 heures)
| Cendres insolubles dans l’acide | Pas plus de 1 % (insolubles dans l’acide chlorhydrique à environ 3 N)
| Degré d’amidation | Pas plus de 25 % de l’ensemble des groupements carboxyles
| Anhydride sulfureux | Pas plus de 50 mg/kg sur la substance anhydre
| Teneur en azote | Pas plus de 2,5 %, après lavage à l’acide et à l’éthanol
| Matières insolubles totales | Pas plus de 3 %
| Résidus de solvants | Pas plus de 1 % de méthanol, d’éthanol ou de propanol-2, séparément ou en association, sur la base de la substance exempte de matières volatiles
| Arsenic | Pas plus de 0,1 mg/kg
| Plomb |
Pas plus de 0,3 mg/kg (uniquement lorsqu’il est ajouté à des denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge)
Pas plus de 1 mg/kg (pour toutes les utilisations à l’exception des denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge)
| Mercure | Pas plus de 0,1 mg/kg
| Cadmium |
Pas plus de 0,1 mg/kg (uniquement lorsqu’il est ajouté à des denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge)
Pas plus de 0,5 mg/kg (pour toutes les utilisations à l’exception des denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge)
| Aluminium |
Pas plus de 120 mg/kg (uniquement lorsqu’il est ajouté à des denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge)
Pas plus de 200 mg/kg (pour toutes les utilisations à l’exception des denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge)
| Critères microbiologiques |
| Entérobactéries | Absence dans 10 g (seulement si ajouté dans les préparations en poudre pour nourrissons, les aliments en poudre destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons de moins de 6 mois et les préparations de suite en poudre)
| Escherichia coli | Absence dans 10 g
| Salmonella spp. | Absence dans 25 g (seulement si ajouté dans les préparations en poudre pour nourrissons, les aliments en poudre destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons de moins de 6 mois et les préparations de suite en poudre)
| Cronobacter spp. (Enterobacter sakazakii) | Absence dans 10 g (seulement si ajouté dans les préparations en poudre pour nourrissons et aliments en poudre destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons de moins de 6 mois)»
7) L’entrée relative à l’additif «E 1450 OCTÉNYLE SUCCINATE D’AMIDON SODIQUE» est remplacée par le texte suivant:
«E 1450 OCTÉNYLE SUCCINATE D’AMIDON SODIQUE
| Synonymes | SSO
| Définition | L’octényle succinate d’amidon sodique est un amidon modifié. Il est fabriqué par traitement d’un lisier d’amidon alimentaire avec de l’anhydride octénylsuccinique. Après obtention de l’étendue appropriée de l’estérification, l’amidon modifié est récupéré par neutralisation à l’acide, lavage à l’eau, déshydratation et séchage.
| Einecs |
| Dénomination chimique |
| Formule chimique |
| Masse moléculaire |
| Dosage |
| Description | Poudre, granules ou (s’il est prégélatinisé) paillettes, poudre amorphe ou grosses particules, de couleur blanche ou presque blanche
| Identification |
| Observation au microscope | Satisfait à l’essai (forme non prégélatinisée)
| Épreuve de coloration à l’iode | Satisfait à l’essai (bleu foncé à rouge clair)
| Pureté |
| Perte à la dessiccation |
Pas plus de 15,0 % pour l’amidon de céréales
Pas plus de 21,0 % pour la fécule de pomme de terre
Pas plus de 18,0 % pour les autres amidons
| Groupements octénylsuccinyle | Pas plus de 3 % (sur la base anhydre)
| Résidus d’acide octénylsuccinique | Pas plus de 0,3 % (sur la base anhydre)
| Anhydride sulfureux | Pas plus de 10 mg/kg sur la substance anhydre
| Arsenic |
Pas plus de 0,05 mg/kg (sur une base anhydre) (uniquement lorsqu’il est ajouté à des denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge)
Pas plus de 0,1 mg/kg (sur une base anhydre) (pour toutes les utilisations à l’exception des denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge)
| Plomb |
Pas plus de 0,03 mg/kg (sur une base anhydre) (uniquement lorsqu’il est ajouté à des denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge)
Pas plus de 0,2 mg/kg (sur une base anhydre) (pour toutes les utilisations à l’exception des denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge)
| Mercure | Pas plus de 0,05 mg/kg (sur la base anhydre)
| Cadmium |
Pas plus de 0,01 mg/kg (sur une base anhydre) (uniquement lorsqu’il est ajouté à des denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge)
Pas plus de 0,1 mg/kg (sur une base anhydre) (pour toutes les utilisations à l’exception des denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge)
| Gluten | Sans gluten, uniquement dans les préparations pour nourrissons et les préparations de suite, conformément au règlement délégué (UE) 2016/127 de la Commission
| Critères microbiologiques |
| Entérobactéries | Absence dans 10 g (uniquement si ajouté dans les préparations en poudre pour nourrissons, les aliments en poudre destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons de moins de 6 mois et les préparations de suite en poudre)
| Escherichia coli | Absence dans 10 g (uniquement si ajouté aux aliments pour nourrissons)
| Salmonella spp. | Absence dans 25 g (uniquement si ajouté dans les préparations en poudre pour nourrissons, les aliments en poudre destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons de moins de 6 mois et les préparations de suite en poudre)
| Cronobacter spp. (Enterobacter sakazakii) | Absence dans 10 g (uniquement si ajouté dans les préparations en poudre pour nourrissons et aliments en poudre destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons de moins de 6 mois)