(4) Les LMR pour l’éthéphon présent dans et sur les noix communes, les myrtilles, l’orge, le seigle et le froment (blé) reposent sur des CXL retirées et devraient être réexaminées. L’Autorité a constaté l’existence de LMR révisées, sauf pour les myrtilles, pour lesquelles aucune donnée supplémentaire n’est disponible. Il convient donc, à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, de maintenir la LMR pour les noix communes et d’abaisser la LMR pour les ananas. Il a également été conclu que, concernant les LMR pour l’orge, le seigle et le froment (blé), certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques était nécessaire. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient de fixer les LMR applicables à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité. De plus, il n’a pas pu être exclu que la dose aiguë de référence (DARf) soit dépassée pour l’éthéphon présent dans ou sur les myrtilles. Les LMR pour les myrtilles devraient être abaissées à la LD dans l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005.
Règlement (UE) 2026/215 · Article
Article considérant 4
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/01/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2026/215
RattachementRèglement (UE) 2026/215
Versionacte d'origine du 29/01/2026 (CELEX 32026R0215)
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