Article 1
Les annexes II et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2026/215 de la Commission du 29 janvier 2026 modifiant les annexes II et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de dimoxystrobine, d’éthéphon et de propamocarbe présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 29/01/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2026/215
Adopté le29 janvier 2026
VersionVersion d'origine
Contenu3 articles, 15 considérants, 1 annexe
CELEX32026R0215
Considérants (15)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de dimoxystrobine, d’éthéphon et de propamocarbe ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005.
(2)
(2) En vertu du règlement d’exécution (UE) 2023/1436 de la Commission, l’approbation de la substance active «dimoxystrobine» n’a pas été renouvelée. Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant cette substance active ont été retirées. Il n’existe pas de LMR établies par le Codex (CXL) ni de tolérance à l’importation pour la dimoxystrobine. Il convient dès lors de supprimer, conformément à l’article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec l’article 14, paragraphe 1, point a), de ce même règlement, les LMR fixées pour cette substance à l’annexe II dudit règlement. Il convient de fixer les LMR applicables à tous les produits à la limite de détermination (LD) par produit figurant à l’annexe V dudit règlement. En outre, puisqu’il convient de fixer les LMR applicables à tous les produits à la limite de détermination par produit, il n’est plus nécessaire de disposer de données confirmatives. Par conséquent, toutes les notes de bas de page contenant des demandes de données confirmatives devraient être supprimées.
(3)
(3) En vertu du règlement d’exécution (UE) 2023/2591 de la Commission, l’approbation de la substance active «éthéphon» a été renouvelée. Dans le cadre du renouvellement de l’approbation de l’éthéphon, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a publié le 31 janvier 2023 une conclusion proposant d’abaisser la dose journalière admissible (DJA) de 0,03 mg/kg à 0,02 mg/kg de poids corporel par jour. L’Autorité a par conséquent été invitée à examiner toutes les LMR pour l’éthéphon sur la base de la DJA plus basse. En outre, l’Autorité a proposé une nouvelle définition des résidus pour le contrôle de l’application de la législation applicable aux céréales, à savoir «somme de l’éthéphon, libre et conjugués, exprimé en éthéphon» au lieu de la définition actuellement applicable «éthéphon» La Commission juge que cette nouvelle définition des résidus est appropriée.
(4)
(4) Les LMR pour l’éthéphon présent dans et sur les noix communes, les myrtilles, l’orge, le seigle et le froment (blé) reposent sur des CXL retirées et devraient être réexaminées. L’Autorité a constaté l’existence de LMR révisées, sauf pour les myrtilles, pour lesquelles aucune donnée supplémentaire n’est disponible. Il convient donc, à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, de maintenir la LMR pour les noix communes et d’abaisser la LMR pour les ananas. Il a également été conclu que, concernant les LMR pour l’orge, le seigle et le froment (blé), certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques était nécessaire. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient de fixer les LMR applicables à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité. De plus, il n’a pas pu être exclu que la dose aiguë de référence (DARf) soit dépassée pour l’éthéphon présent dans ou sur les myrtilles. Les LMR pour les myrtilles devraient être abaissées à la LD dans l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005.
(5)
(5) Il convient de maintenir au niveau actuel les LMR figurant à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 pour l’éthéphon présent dans et sur les noisettes, les cerises, les figues, les olives de table, les kakis/plaquemines du Japon, les tomates et les olives à huile.
(6)
(6) En ce qui concerne les LMR relatives aux poires, raisins de table, raisins de cuve, graines de coton, muscles, tissus adipeux, foie, reins et abats comestibles autres que le foie et les reins (de porcins, de bovins, d’ovins, de caprins, d’équidés et de volailles et d'autres animaux terrestres d’élevage), le lait et les oeufs d’oiseaux, l’Autorité a également conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s’imposait. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient de fixer les LMR applicables à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations qui seront disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.
(7)
(7) Il convient de maintenir au niveau actuel les LMR figurant à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 pour l’éthéphon présent dans et sur les prunes, en raison de l’autorisation, notifiée au cours du processus de décision, de son utilisation en France.
(8)
(8) De plus, l’Autorité a constaté qu’il n’a pas pu être exclu que la dose aiguë de référence (DARf) soit dépassée pour l’éthéphon présent dans ou sur les pommes. Les responsables de la gestion des risques ont donc proposé de fixer une LMR plus basse pour les pommes, sur la base de bonnes pratiques agricoles de repli sûres et moins critiques. En ce qui concerne l’éthéphon, il convient donc, à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, d’abaisser la LMR pour les pommes.
(9)
(9) En ce qui concerne le propamocarbe, l’Autorité a publié, le 24 novembre 2023, un avis motivé relatif à la modification de la limite maximale applicable aux résidus dans le miel. Dans son avis motivé, l’Autorité a constaté qu’il n’a pas pu être exclu que la dose aiguë de référence (DARf) soit dépassée pour les laitues. L’Autorité a déclaré, le 26 mai 2025, qu’une LMR reposant sur des bonnes pratiques agricoles de repli sûres et moins critiques pleinement étayée par des données était proposée. En ce qui concerne le propamocarbe, il convient donc, à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, d’abaisser la LMR pour les laitues.
(10)
(10) La Commission a consulté les laboratoires de référence de l’Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d’adapter certaines LD. Pour toutes les substances actives régies par le présent règlement, ces laboratoires ont proposé des LD spécifiques par produit qui sont réalisables du point de vue des analyses.
(11)
(11) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les LMR modifiées par le truchement de l’Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.
(12)
(12) Il convient donc de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(13)
(13) Afin de permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement ne devrait pas s’appliquer aux produits qui ont été mis sur le marché dans l’Union avant que les LMR modifiées ne deviennent applicables et pour lesquels des informations attestent qu’un degré élevé de protection des consommateurs est maintenu. C’est le cas pour tous les produits, sauf pour l’éthéphon présent dans ou sur les pommes et pour le propamocarbe présent dans ou sur les laitues.
(14)
(14) Il y a lieu de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de s’adapter aux exigences qui découleront de la modification des LMR.
(15)
(15) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le règlement (CE) no 396/2005, dans sa rédaction en vigueur avant sa modification par le présent règlement, continue de s’appliquer aux produits qui ont été mis sur le marché dans l’Union avant le 19 août 2026, sauf pour l’éthéphon présent dans ou sur les pommes et les myrtilles et pour le propamocarbe présent dans ou sur les laitues.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 19 août 2026.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) L’annexe II est modifiée comme suit:
a) les colonnes relatives à l’éthéphon et au propamocarbe sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(+) Combinaison pesticide-produit faisant l’objet d’une note de bas de page. La liste des notes de bas de page figure ci-dessous.
Éthéphon (R)
(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Éthéphon - code 0500000: Somme de l’éthéphon, libre et conjugués, exprimée en éthéphon
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la pertinence des conjugués dans le cas de délais d’attente avant récolte supérieurs à 12 jours n’étaient pas disponibles.La Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 30 janvier 2028 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0130020 Poires
0140040 Prunes
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le potentiel aneugénique du métabolite HEPA n’étaient pas disponibles.La Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 30 janvier 2028 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0401090 Graines de coton
0500010 Orge
0500070 Seigle
0500090 Froment (blé)
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1016040 Reins
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le potentiel aneugénique du métabolite HEPA et une étude de métabolisme chez les ruminants en lactation (caprins) n’étaient pas disponibles.La Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 30 janvier 2028 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1015010 Muscles
1015020 Graisse
1015030 Foie
1015040 Reins
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1017010 Muscles
1017020 Graisse
1017030 Foie
1017040 Reins
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)
Propamocarbe (somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe) (R)
(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: code 1000000 sauf 1016000, 1030000 et 1040000: propamocarbe-N-oxyde; codes 1016000 et 1030000: N-déméthylpropamocarbe;
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0241020 Choux-fleurs
0251010 Mâches/Salades de blé
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0251070 Moutarde brune
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
0256000 f) Fines herbes et fleurs comestibles
0256010 Cerfeuils
0256020 Ciboulettes
0256030 Feuilles de céleri
0256040 Persils
0256050 Sauge
0256060 Romarin
0256070 Thym
0256080 Basilics et fleurs comestibles
0256090 (Feuilles de) Laurier
0256100 Estragon
0256990 Autres (2)
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et une étude sur l’alimentation animale n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1020000 Lait
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et l’étude sur l’alimentation des poules n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1030000 Œufs d’oiseaux
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Éthéphon (R) | Propamocarbe (somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe) (R)
| (1) | (2) | (3) | (4)
| 0100000 | FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ FRUITS À COQUE | | 0,01
| 0110000 | Agrumes | 0,01 |
| 0110010 | Pamplemousses | |
| 0110020 | Oranges | |
| 0110030 | Citrons | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines | |
| 0110990 | Autres (2) | |
| 0120000 | Fruits à coque | |
| 0120010 | Amandes | 0,02 |
| 0120020 | Noix du Brésil | 0,02 |
| 0120030 | Noix de cajou | 0,02 |
| 0120040 | Châtaignes | 0,02 |
| 0120050 | Noix de coco | 0,02 |
| 0120060 | Noisettes | 0,2 |
| 0120070 | Noix de Queensland | 0,02 |
| 0120080 | Noix de pécan | 0,02 |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | 0,02 |
| 0120100 | Pistaches | 0,02 |
| 0120110 | Noix communes | 0,5 |
| 0120990 | Autres (2) | 0,02 |
| 0130000 | Fruits à pépins | |
| 0130010 | Pommes | 0,7 |
| 0130020 | Poires | 0,05(+) |
| 0130030 | Coings | 0,01 |
| 0130040 | Nèfles | 0,01 |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | 0,01 |
| 0130990 | Autres (2) | 0,01 |
| 0140000 | Fruits à noyau | |
| 0140010 | Abricots | 0,01 |
| 0140020 | Cerises (douces) | 5 |
| 0140030 | Pêches | 0,01 |
| 0140040 | Prunes | 0,05(+) |
| 0140990 | Autres (2) | 0,01 |
| 0150000 | Baies et petits fruits | |
| 0151000 |
a) Raisins
| |
| 0151010 | Raisins de table | 1(+) |
| 0151020 | Raisins de cuve | 2(+) |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,01 |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,01 |
| 0153010 | Mûres | |
| 0153020 | Mûres des haies | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | |
| 0153990 | Autres (2) | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| 0,01 |
| 0154010 | Myrtilles | |
| 0154020 | Airelles canneberges | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | |
| 0154050 | Cynorrhodons | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | |
| 0154990 | Autres (2) | |
| 0160000 | Fruits divers à | |
| 0161000 |
a) peau comestible
| |
| 0161010 | Dattes | 0,01 |
| 0161020 | Figues | 3 |
| 0161030 | Olives de table | 7 |
| 0161040 | Kumquats | 0,01 |
| 0161050 | Caramboles | 0,01 |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,3 |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,01 |
| 0161990 | Autres (2) | 0,01 |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| 0,01 |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | |
| 0162020 | Litchis | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | |
| 0162990 | Autres (2) | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible et de grande taille
| |
| 0163010 | Avocats | 0,02 |
| 0163020 | Bananes | 0,01 |
| 0163030 | Mangues | 0,01 |
| 0163040 | Papayes | 0,01 |
| 0163050 | Grenades | 0,01 |
| 0163060 | Chérimoles | 0,01 |
| 0163070 | Goyaves | 0,01 |
| 0163080 | Ananas | 1,5 |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,01 |
| 0163100 | Durions | 0,01 |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01 |
| 0163990 | Autres (2) | 0,01 |
| 0200000 | LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01 |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | 0,3
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | 0,01
| 0212010 | Racines de manioc | |
| 0212020 | Patates douces | |
| 0212030 | Ignames | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | |
| 0212990 | Autres (2) | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
| |
| 0213010 | Betteraves | | 0,01
| 0213020 | Carottes | | 0,01
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | 0,09
| 0213040 | Raiforts | | 0,01
| 0213050 | Topinambours | | 0,01
| 0213060 | Panais | | 0,01
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | 0,01
| 0213080 | Radis | | 8
| 0213090 | Salsifis | | 0,01
| 0213100 | Rutabagas | | 0,01
| 0213110 | Navets | | 0,01
| 0213990 | Autres (2) | | 0,01
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 |
| 0220010 | Aulx | | 2
| 0220020 | Oignons | | 2
| 0220030 | Échalotes | | 2
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | 30
| 0220990 | Autres (2) | | 0,01
| 0230000 | Légumes-fruits | |
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| |
| 0231010 | Tomates | 2 | 4
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,01 | 3
| 0231030 | Aubergines | 0,01 | 4
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01 | 0,01
| 0231990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,01 | 5
| 0232010 | Concombres | |
| 0232020 | Cornichons | |
| 0232030 | Courgettes | |
| 0232990 | Autres (2) | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,01 | 5
| 0233010 | Melons | |
| 0233020 | Potirons | |
| 0233030 | Pastèques | |
| 0233990 | Autres (2) | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01 | 0,01
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | 0,01
| 0240000 | Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| |
| 0241010 | Brocolis | | 3
| 0241020 | Choux-fleurs | | 10(+)
| 0241990 | Autres (2) | | 0,01
| 0242000 |
b) Choux pommés
| |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | 2
| 0242020 | Choux pommés | | 1
| 0242990 | Autres (2) | | 0,01
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | 20
| 0243020 | Choux verts | | 20
| 0243990 | Autres (2) | | 0,01
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | 0,3
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,01 |
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | 20(+)
| 0251020 | Laitues | | 30
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | 20(+)
| 0251040 | Cressons et autres pousses | | 20(+)
| 0251050 | Cressons de terre | | 20(+)
| 0251060 | Roquette/Rucola | | 600
| 0251070 | Moutarde brune | | 20(+)
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | | 20(+)
| 0251990 | Autres (2) | | 0,01
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01 | 40
| 0252010 | Épinards | |
| 0252020 | Pourpiers | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | |
| 0252990 | Autres (2) | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | 15
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,02 | 30(+)
| 0256010 | Cerfeuils | | (+)
| 0256020 | Ciboulettes | | (+)
| 0256030 | Feuilles de céleri | | (+)
| 0256040 | Persils | | (+)
| 0256050 | Sauge | | (+)
| 0256060 | Romarin | | (+)
| 0256070 | Thym | | (+)
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | (+)
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | (+)
| 0256100 | Estragon | | (+)
| 0256990 | Autres (2) | | (+)
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01 |
| 0260010 | Haricots (non écossés) | | 0,1
| 0260020 | Haricots (écossés) | | 0,01
| 0260030 | Pois (non écossés) | | 0,01
| 0260040 | Pois (écossés) | | 0,01
| 0260050 | Lentilles | | 0,01
| 0260990 | Autres (2) | | 0,01
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01 |
| 0270010 | Asperges | | 0,01
| 0270020 | Cardons | | 0,01
| 0270030 | Céleris | | 0,01
| 0270040 | Fenouils | | 0,01
| 0270050 | Artichauts | | 0,01
| 0270060 | Poireaux | | 20
| 0270070 | Rhubarbes | | 0,01
| 0270080 | Pousses de bambou | | 0,01
| 0270090 | Cœurs de palmier | | 0,01
| 0270990 | Autres (2) | | 0,01
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | |
| 0280020 | Champignons sauvages | |
| 0280990 | Mousses et lichens | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,01
| 0300010 | Haricots | |
| 0300020 | Lentilles | |
| 0300030 | Pois | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | |
| 0300990 | Autres (2) | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | 0,01
| 0401000 | Graines oléagineuses | |
| 0401010 | Graines de lin | 0,02 |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,02 |
| 0401030 | Graines de pavot | 0,02 |
| 0401040 | Graines de sésame | 0,02 |
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,02 |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,02 |
| 0401070 | Fèves de soja | 0,02 |
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,02 |
| 0401090 | Graines de coton | 6(+) |
| 0401100 | Pépins de courges | 0,02 |
| 0401110 | Graines de carthame | 0,02 |
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,02 |
| 0401130 | Graines de cameline | 0,02 |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,02 |
| 0401150 | Graines de ricin | 0,02 |
| 0401990 | Autres (2) | 0,02 |
| 0402000 | Fruits oléagineux | |
| 0402010 | Olives à huile | 10 |
| 0402020 | Amandes du palmiste | 0,02 |
| 0402030 | Fruits du palmiste | 0,02 |
| 0402040 | Kapoks | 0,02 |
| 0402990 | Autres (2) | 0,02 |
| 0500000 | CÉRÉALES | | 0,01
| 0500010 | Orge | 1,5(+) |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01 |
| 0500030 | Maïs | 0,01 |
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01 |
| 0500050 | Avoine | 0,01 |
| 0500060 | Riz | 0,01 |
| 0500070 | Seigle | 0,8(+) |
| 0500080 | Sorgho | 0,01 |
| 0500090 | Froment (blé) | 0,5(+) |
| 0500990 | Autres (2) | 0,01 |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 | 0,05
| 0610000 | Thés | |
| 0620000 | Grains de café | |
| 0630000 | Infusions (base:) | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| |
| 0631010 | Camomille | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | |
| 0631030 | Rose | |
| 0631040 | Jasmin | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |
| 0631990 | Autres (2) | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| |
| 0632010 | Fraises | |
| 0632020 | Rooibos | |
| 0632030 | Maté | |
| 0632990 | Autres (2) | |
| 0633000 |
c) Racines
| |
| 0633010 | Valériane | |
| 0633020 | Ginseng | |
| 0633990 | Autres (2) | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| |
| 0640000 | Fèves de cacao | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | |
| 0810030 | Céleri | |
| 0810040 | Coriandre | |
| 0810050 | Cumin | |
| 0810060 | Aneth | |
| 0810070 | Fenouil | |
| 0810080 | Fenugrec | |
| 0810090 | Noix muscade | |
| 0810990 | Autres (2) | |
| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | |
| 0820030 | Carvi | |
| 0820040 | Cardamome | |
| 0820050 | Baies de genièvre | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | |
| 0820070 | Vanille | |
| 0820080 | Tamarin | |
| 0820990 | Autres (2) | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | |
| 0830990 | Autres (2) | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) | |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | |
| 0850020 | Câpres | |
| 0850990 | Autres (2) | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | |
| 0860990 | Autres (2) | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | |
| 0870990 | Autres (2) | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | |
| 0900020 | Cannes à sucre | |
| 0900030 | Racines de chicorée | |
| 0900990 | Autres (2) | |
| 1000000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | |
| 1010000 | Produits (base:) | |
| 1011000 |
a) Porcins
| |
| 1011010 | Muscles | 0,05(+) | 0,01(+)
| 1011020 | Graisse | 0,05(+) | 0,01(+)
| 1011030 | Foie | 0,4(+) | 0,1(+)
| 1011040 | Reins | 0,4(+) | 0,02(+)
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,4(+) | 0,1
| 1011990 | Autres (2) | 0,05 | 0,01
| 1012000 |
b) Bovins
| |
| 1012010 | Muscles | 0,05(+) | 0,01(+)
| 1012020 | Graisse | 0,05(+) | 0,01(+)
| 1012030 | Foie | 0,4(+) | 0,2(+)
| 1012040 | Reins | 0,4(+) | 0,05(+)
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,4(+) | 0,2
| 1012990 | Autres (2) | 0,05 | 0,01
| 1013000 |
c) Ovins
| |
| 1013010 | Muscles | 0,05(+) | 0,01(+)
| 1013020 | Graisse | 0,05(+) | 0,01(+)
| 1013030 | Foie | 0,4(+) | 0,2(+)
| 1013040 | Reins | 0,4(+) | 0,05(+)
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,4(+) | 0,2
| 1013990 | Autres (2) | 0,05 | 0,01
| 1014000 |
d) Caprins
| |
| 1014010 | Muscles | 0,05(+) | 0,01(+)
| 1014020 | Graisse | 0,05(+) | 0,01(+)
| 1014030 | Foie | 0,4(+) | 0,2(+)
| 1014040 | Reins | 0,4(+) | 0,05(+)
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,4(+) | 0,2
| 1014990 | Autres (2) | 0,05 | 0,01
| 1015000 |
e) Équidés
| |
| 1015010 | Muscles | 0,05(+) | 0,01
| 1015020 | Graisse | 0,05(+) | 0,01
| 1015030 | Foie | 0,4(+) | 0,2
| 1015040 | Reins | 0,4(+) | 0,05
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,4(+) | 0,2
| 1015990 | Autres (2) | 0,05 | 0,01
| 1016000 |
f) Volailles
| |
| 1016010 | Muscles | 0,05(+) | 0,02(+)
| 1016020 | Graisse | 0,05(+) | 0,01(+)
| 1016030 | Foie | 0,08(+) | 0,05(+)
| 1016040 | Reins | 0,08(+) | 0,01
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,08(+) | 0,05
| 1016990 | Autres (2) | 0,05 | 0,01
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| |
| 1017010 | Muscles | 0,05(+) | 0,01
| 1017020 | Graisse | 0,05(+) | 0,01
| 1017030 | Foie | 0,4(+) | 0,2
| 1017040 | Reins | 0,4(+) | 0,05
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,4(+) | 0,2
| 1017990 | Autres (2) | 0,05 | 0,01
| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,01(+)
| 1020010 | Bovins | (+) | (+)
| 1020020 | Ovins | (+) | (+)
| 1020030 | Caprins | (+) | (+)
| 1020040 | Chevaux | (+) | (+)
| 1020990 | Autres (2) | (+) | (+)
| 1030000 | Œufs d’oiseaux | 0,02 | 0,05(+)
| 1030010 | Poule | (+) | (+)
| 1030020 | Cane | (+) | (+)
| 1030030 | Oie | (+) | (+)
| 1030040 | Caille | (+) | (+)
| 1030990 | Autres (2) | | (+)
| 1040000 | Miels et autres produits de l’apiculture (7) | 0,05 | 15
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | |
b) la colonne relative à la dimoxystrobine est supprimée.
2) À l’annexe V, la colonne suivante relative à la dimoxystrobine est ajoutée:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(+) Combinaison pesticide-produit faisant l’objet d’une note de bas de page. La liste des notes de bas de page figure ci-dessous.
Dimoxystrobine (R)
(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Dimoxystrobine — Code 1000000, excepté le code 1040000: 505M09, exprimé en dimoxystrobine.
Métabolite 505M09 = acide 3-({2-[(1E)-N-méthoxy-2-(méthylamino)-2-oxoéthanimidoyl]benzyl}oxy)-4-méthylbenzoïque»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Dimoxystrobine (R)
| (1) | (2) | (3)
| 0100000 | FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ FRUITS À COQUE | 0,01
| 0110000 | Agrumes |
| 0110010 | Pamplemousses |
| 0110020 | Oranges |
| 0110030 | Citrons |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines |
| 0110990 | Autres (2) |
| 0120000 | Fruits à coque |
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de pécan |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres (2) |
| 0130000 | Fruits à pépins |
| 0130010 | Pommes |
| 0130020 | Poires |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |
| 0130990 | Autres (2) |
| 0140000 | Fruits à noyau |
| 0140010 | Abricots |
| 0140020 | Cerises (douces) |
| 0140030 | Pêches |
| 0140040 | Prunes |
| 0140990 | Autres (2) |
| 0150000 | Baies et petits fruits |
| 0151000 |
a) Raisins
|
| 0151010 | Raisins de table |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0152000 |
b) Fraises
|
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
|
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |
| 0153990 | Autres (2) |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
|
| 0154010 | Myrtilles |
| 0154020 | Airelles canneberges |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) |
| 0154050 | Cynorrhodons |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes |
| 0154080 | Baies de sureau noir |
| 0154990 | Autres (2) |
| 0160000 | Fruits divers à |
| 0161000 |
a) peau comestible
|
| 0161010 | Dattes |
| 0161020 | Figues |
| 0161030 | Olives de table |
| 0161040 | Kumquats |
| 0161050 | Caramboles |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java |
| 0161990 | Autres (2) |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
|
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |
| 0162020 | Litchis |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |
| 0162990 | Autres (2) |
| 0163000 |
c) à peau non comestible et de grande taille
|
| 0163010 | Avocats |
| 0163020 | Bananes |
| 0163030 | Mangues |
| 0163040 | Papayes |
| 0163050 | Grenades |
| 0163060 | Chérimoles |
| 0163070 | Goyaves |
| 0163080 | Ananas |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain |
| 0163100 | Durions |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées |
| 0163990 | Autres (2) |
| 0200000 | LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
|
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
|
| 0212010 | Racines de manioc |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames |
| 0212040 | Marantes arundinacées |
| 0212990 | Autres (2) |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
|
| 0213010 | Betteraves |
| 0213020 | Carottes |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |
| 0213040 | Raiforts |
| 0213050 | Topinambours |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |
| 0213080 | Radis |
| 0213090 | Salsifis |
| 0213100 | Rutabagas |
| 0213110 | Navets |
| 0213990 | Autres (2) |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01
| 0220010 | Aulx |
| 0220020 | Oignons |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |
| 0220990 | Autres (2) |
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
|
| 0231010 | Tomates |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux |
| 0231030 | Aubergines |
| 0231040 | Gombos/Camboux |
| 0231990 | Autres (2) |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
|
| 0232010 | Concombres |
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes |
| 0232990 | Autres (2) |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
|
| 0233010 | Melons |
| 0233020 | Potirons |
| 0233030 | Pastèques |
| 0233990 | Autres (2) |
| 0234000 |
d) Maïs doux
|
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
|
| 0240000 | Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
|
| 0241010 | Brocolis |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres (2) |
| 0242000 |
b) Choux pommés
|
| 0242010 | Choux de Bruxelles |
| 0242020 | Choux pommés |
| 0242990 | Autres (2) |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
|
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |
| 0243020 | Choux verts |
| 0243990 | Autres (2) |
| 0244000 |
d) Choux-raves
|
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé |
| 0251020 | Laitues |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |
| 0251040 | Cressons et autres pousses |
| 0251050 | Cressons de terre |
| 0251060 | Roquette/Rucola |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) |
| 0251990 | Autres (2) |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01
| 0252010 | Épinards |
| 0252020 | Pourpiers |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |
| 0252990 | Autres (2) |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
|
0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,02
| 0256010 | Cerfeuils |
| 0256020 | Ciboulettes |
| 0256030 | Feuilles de céleri |
| 0256040 | Persils |
| 0256050 | Sauge |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |
| 0256100 | Estragon |
| 0256990 | Autres (2) |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) |
| 0260020 | Haricots (écossés) |
| 0260030 | Pois (non écossés) |
| 0260040 | Pois (écossés) |
| 0260050 | Lentilles |
| 0260990 | Autres (2) |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01
| 0270010 | Asperges |
| 0270020 | Cardons |
| 0270030 | Céleris |
| 0270040 | Fenouils |
| 0270050 | Artichauts |
| 0270060 | Poireaux |
| 0270070 | Rhubarbes |
| 0270080 | Pousses de bambou |
| 0270090 | Cœurs de palmier |
| 0270990 | Autres (2) |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche |
| 0280020 | Champignons sauvages |
| 0280990 | Mousses et lichens |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01
| 0300010 | Haricots |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |
| 0300990 | Autres (2) |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01
| 0401000 | Graines oléagineuses |
| 0401010 | Graines de lin |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes |
| 0401030 | Graines de pavot |
| 0401040 | Graines de sésame |
| 0401050 | Graines de tournesol |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) |
| 0401070 | Fèves de soja |
| 0401080 | Graines de moutarde |
| 0401090 | Graines de coton |
| 0401100 | Pépins de courges |
| 0401110 | Graines de carthame |
| 0401120 | Graines de bourrache |
| 0401130 | Graines de cameline |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) |
| 0401150 | Graines de ricin |
| 0401990 | Autres (2) |
| 0402000 | Fruits oléagineux |
| 0402010 | Olives à huile |
| 0402020 | Amandes du palmiste |
| 0402030 | Fruits du palmiste |
| 0402040 | Kapoks |
| 0402990 | Autres (2) |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01
| 0500010 | Orge |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales |
| 0500030 | Maïs |
| 0500040 | Millet commun/Panic |
| 0500050 | Avoine |
| 0500060 | Riz |
| 0500070 | Seigle |
| 0500080 | Sorgho |
| 0500090 | Froment (blé) |
| 0500990 | Autres (2) |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05
| 0610000 | Thés |
| 0620000 | Grains de café |
| 0630000 | Infusions (base:) |
| 0631000 |
a) Fleurs
|
| 0631010 | Camomille |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |
| 0631030 | Rose |
| 0631040 | Jasmin |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres (2) |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
|
| 0632010 | Fraises |
| 0632020 | Rooibos |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres (2) |
| 0633000 |
c) Racines
|
| 0633010 | Valériane |
| 0633020 | Ginseng |
| 0633990 | Autres (2) |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
|
| 0640000 | Fèves de cacao |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05
| 0800000 | ÉPICES |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |
| 0810030 | Céleri |
| 0810040 | Coriandre |
| 0810050 | Cumin |
| 0810060 | Aneth |
| 0810070 | Fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres (2) |
| 0820000 | Fruits | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |
| 0820020 | Poivre du Sichuan |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) |
| 0820070 | Vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0820990 | Autres (2) |
| 0830000 | Écorces | 0,05
| 0830010 | Cannelle |
| 0830990 | Autres (2) |
| 0840000 | Racines ou rhizomes |
| 0840010 | Réglisse | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres (2) |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05
| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres (2) |
| 0870000 | Arilles | 0,05
| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres (2) |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières |
| 0900020 | Cannes à sucre |
| 0900030 | Racines de chicorée |
| 0900990 | Autres (2) |
| 1000000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |
| 1010000 | Produits (base:) | 0,01
| 1011000 |
a) Porcins
|
| 1011010 | Muscles |
| 1011020 | Graisse |
| 1011030 | Foie |
| 1011040 | Reins |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1011990 | Autres (2) |
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 | Muscles |
| 1012020 | Graisse |
| 1012030 | Foie |
| 1012040 | Reins |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1012990 | Autres (2) |
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 | Muscles |
| 1013020 | Graisse |
| 1013030 | Foie |
| 1013040 | Reins |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1013990 | Autres (2) |
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 | Muscles |
| 1014020 | Graisse |
| 1014030 | Foie |
| 1014040 | Reins |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1014990 | Autres (2) |
| 1015000 |
e) Équidés
|
| 1015010 | Muscles |
| 1015020 | Graisse |
| 1015030 | Foie |
| 1015040 | Reins |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1015990 | Autres (2) |
| 1016000 |
f) Volailles
|
| 1016010 | Muscles |
| 1016020 | Graisse |
| 1016030 | Foie |
| 1016040 | Reins |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1016990 | Autres (2) |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
|
| 1017010 | Muscles |
| 1017020 | Graisse |
| 1017030 | Foie |
| 1017040 | Reins |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1017990 | Autres (2) |
| 1020000 | Lait | 0,01
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres (2) |
| 1030000 | Œufs d’oiseaux | 0,01
| 1030010 | Poule |
| 1030020 | Cane |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |
| 1030990 | Autres (2) |
| 1040000 | Miels et autres produits de l’apiculture (7) | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) |