(5) Il convient de maintenir au niveau actuel les LMR figurant à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 pour l’éthéphon présent dans et sur les noisettes, les cerises, les figues, les olives de table, les kakis/plaquemines du Japon, les tomates et les olives à huile.
Règlement (UE) 2026/215 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/01/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2026/215
RattachementRèglement (UE) 2026/215
Versionacte d'origine du 29/01/2026 (CELEX 32026R0215)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.