Règlement d’exécution (UE) 2026/312 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 10/02/2026, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02026R0312-20260211 du 11/02/2026, la plus récente en français).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/312
IntituléRenouvellement de l’approbation de la substance active
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/312
VersionVersion d'origine (CELEX 02026R0312-20260211)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2026/312EUR-Lex →

L’approbation de la substance active «maltodextrine», telle qu’elle est spécifiée à l’annexe I du présent règlement, est renouvelée sous réserve des conditions fixées à ladite annexe.

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