Règlement d’exécution (UE) 2026/312 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 10/02/2026, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02026R0312-20260211 du 11/02/2026, la plus récente en français).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/312
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/312
VersionVersion d'origine (CELEX 02026R0312-20260211)
RéférenceAnnexe I du règlement d’exécution (UE) 2026/312EUR-Lex →

| Nom commun, numéros d’identification | Dénomination de l’UICPA | Pureté | Date d’approbation | Expiration de l’approbation | Dispositions spécifiques

|

Maltodextrine

No CAS 9050-36-6

No CIMAP 801

| Aucune dénomination attribuée | ≥ 853 g/kg de maltodextrine avec des chaînes de 3 à 20 unités monomères; avec une équivalence en dextrose (DE) de 18 à 20. | 3 mars 2026 | 3 mars 2041 |

Aux fins de l’application des principes uniformes visés à l’article 29, paragraphe 6, du règlement (CE) no 1107/2009, il doit être tenu compte des conclusions du rapport de renouvellement de la maltodextrine, daté du 11 décembre 2025, et notamment de ses appendices I et II.

Dans le cadre de cette évaluation générale, les États membres doivent accorder une attention particulière à la protection des abeilles mellifères.

Les conditions d’utilisation doivent comprendre, s’il y a lieu, des mesures d’atténuation des risques.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02026R0312-20260211. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).