L’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 de la Commission est modifiée comme suit:
1) dans la partie B, l’inscription 44 relative à la maltodextrine est supprimée;
2) dans la partie D, l’inscription suivante est ajoutée:
| No | Nom commun, numéros d’identification | Dénomination de l’UICPA | Pureté | Date d’approbation | Expiration de l’approbation | Dispositions spécifiques
| «57 |
Maltodextrine
No CAS 9050-36-6
No CIMAP 801
| Aucune dénomination attribuée | ≥ 853 g/kg de maltodextrine avec des chaînes de 3 à 20 unités monomères; avec une équivalence en dextrose (DE) de 18 à 20. | 3 mars 2026 | 3 mars 2041 |
Aux fins de l’application des principes uniformes visés à l’article 29, paragraphe 6, du règlement (CE) no 1107/2009, il doit être tenu compte des conclusions du rapport de renouvellement sur la maltodextrine, daté du 11 décembre 2025, et notamment de ses appendices I et II.
Dans le cadre de cette évaluation générale, les États membres doivent accorder une attention particulière à la protection des abeilles mellifères.
Les conditions d’utilisation doivent comprendre, s’il y a lieu, des mesures d’atténuation des risques.»