Règlement (UE) 2026/340 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 16/02/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2026/340
RattachementRèglement (UE) 2026/340
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R0340)
Référencearticle 1 du règlement (UE) 2026/340EUR-Lex →

La première phrase de la définition de l’additif E 163 ANTHOCYANES figurant à l’annexe du règlement (UE) no 231/2012 est remplacée par le texte suivant:

«Les anthocyanes sont obtenues par macération ou extraction à l’eau sulfitée, à l’eau acidifiée, à l’anhydride carbonique, au méthanol ou à l’éthanol à partir de souches de légumes ou de fruits comestibles puis, au besoin, par concentration et/ou purification.».

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0340. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).