Règlement d’exécution (UE) 2026/352 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 18/02/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/352
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/352
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R0352)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2026/352EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif | Dénomination de l’additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs nutritionnels. Groupe fonctionnel: acides aminés, leurs sels et produits analogues

| 3c366i | L-arginine |

Composition de l’additif

L-arginine

État solide

Caractérisation de la substance active

L-arginine ≥ 98,5 % (sur la base de la matière sèche) produite par Escherichia coli CCTCC M 20231961

Dénomination de l’UICPA: Acide (2S)-2-amino-5-(diaminométhylidèneamino)pentanoïque

Formule chimique: C6H14N4O2

Numéro CAS: 74–79-3

Méthode d’analyse

Pour l’identification de la L-arginine dans l’additif pour l’alimentation animale:

— Codex des produits chimiques alimentaires, «Monographie de la L-arginine»

Pour la détermination de l’arginine dans l’additif pour l’alimentation animale:

— chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (IEC-VIS/FLD ou IEC-VIS)

Pour la détermination de l’arginine dans les prémélanges:

— chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (IEC-VIS/FLD) ou

— chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (IEC-VIS), règlement (CE) no 152/2009 de la Commission

Pour la détermination de l’arginine dans les aliments composés pour animaux:

— chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (IEC-VIS), règlement (CE) no 152/2009

Pour la détermination de l’arginine dans l’eau d’abreuvement:

— chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (IEC-VIS)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Les conditions de stockage, la stabilité au traitement thermique et la stabilité dans l’eau d’abreuvement doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

2. L’additif peut être utilisé dans l’eau d’abreuvement.

3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent veiller à ce que la L-arginine soit protégée contre sa dégradation dans le rumen lorsqu’elle est utilisée dans l’alimentation des ruminants.

4. L’étiquette de l’additif doit indiquer la teneur en humidité.

5. L’étiquette de l’additif et des prémélanges doit comporter la mention suivante: «En cas de supplémentation en L-arginine, notamment par l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement, il convient de tenir compte de tous les acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels afin d’éviter des déséquilibres nutritionnels.».

6. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation desdits additif et prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau et une protection des yeux est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 11 mars 2036

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0352. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).