Les substances spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie «additifs nutritionnels» et au groupe fonctionnel «acides aminés, leurs sels et produits analogues» ainsi qu’à la catégorie «additifs sensoriels» et au groupe fonctionnel «substances aromatiques», sont autorisées en tant qu’additifs dans l’alimentation animale, dans les conditions fixées dans ladite annexe.
Règlement d’exécution (UE) 2026/353 · Article
Article 1
Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 18/02/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/353
IntituléAutorisation
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/353
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R0353)
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