Règlement d’exécution (UE) 2026/353 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/02/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/353
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/353
Versionacte d'origine du 18/02/2026 (CELEX 32026R0353)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d’exécution (UE) 2026/353EUR-Lex →

(3) La demande concerne l’autorisation de la L-histidine et du monochlorhydrate monohydraté de L-histidine produits par Corynebacterium glutamicum KCCM 80389 en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales, à classer dans la catégorie «additifs nutritionnels» et le groupe fonctionnel «acides aminés, leurs sels et produits analogues» ainsi que dans la catégorie «additifs sensoriels» et le groupe fonctionnel «substances aromatiques». Le demandeur a également demandé que l’utilisation des additifs soit autorisée dans l’eau d’abreuvement. Or, le règlement (CE) no 1831/2003 n’autorise pas l’utilisation de substances aromatiques dans l’eau d’abreuvement. Par conséquent, le demandeur a retiré sa demande concernant l’utilisation dans l’eau d’abreuvement pour le groupe fonctionnel «substances aromatiques».

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0353. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).