Règlement d’exécution (UE) 2026/353 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/02/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/353
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/353
Versionacte d'origine du 18/02/2026 (CELEX 32026R0353)
RéférenceConsidérant 6 du règlement d’exécution (UE) 2026/353EUR-Lex →

(6) La Commission estime que, pour l’utilisation de la L-histidine et du monochlorhydrate monohydraté de L-histidine produits par Corynebacterium glutamicum KCCM 80389 en tant que substances aromatiques, aucun motif de sécurité n’impose de fixer des teneurs maximales. Afin de permettre un meilleur contrôle, la teneur maximale recommandée devrait figurer sur l’étiquette des additifs pour l’alimentation animale. En cas de dépassement des teneurs maximales recommandées, il y a lieu de faire figurer certaines informations sur l’étiquette des prémélanges concernés.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0353. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).