Règlement d’exécution (UE) 2026/372 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 20/02/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/372
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/372
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R0372)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2026/372EUR-Lex →

1. L’annexe, partie A, du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 est modifiée comme suit:

1) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 135, «Pyriméthanile», la date est remplacée par la date du «30 juin 2027»;

2) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 164, «Boscalid», la date est remplacée par la date du «31 mars 2028»;

3) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 187, «Flutolanil», la date est remplacée par la date du «15 juin 2027»;

4) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 189, «Fluazinam», la date est remplacée par la date du «30 novembre 2027»;

5) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 213, «Fenpyroximate», la date est remplacée par la date du «31 janvier 2028»;

6) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 246, «Pyréthrines», la date est remplacée par la date du «30 avril 2028»;

7) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 292, «Soufre», la date est remplacée par la date du «31 juillet 2027»;

8) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 300, «Malathion», la date est remplacée par la date du «15 juillet 2028»;

9) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 301, «Penoxsulam», la date est remplacée par la date du «15 mai 2027»;

10) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 302, «Proquinazide», la date est remplacée par la date du «31 décembre 2027»;

11) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 313, «Pyridabène», la date est remplacée par la date du «31 janvier 2030»;

12) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 317, «6-benzyladénine», la date est remplacée par la date du «15 janvier 2030»;

13) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 323, «Dodine», la date est remplacée par la date du «30 juin 2028»;

14) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 333, «1-décanol», la date est remplacée par la date du «30 juin 2028»;

15) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 335, «Fluométuron», la date est remplacée par la date du «15 janvier 2030»;

16) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 341, «Sintofen», la date est remplacée par la date du «15 janvier 2030»;

17) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 346, «sulfate d’aluminium», la date est remplacée par la date du «15 janvier 2030».

2. L’annexe, partie B, du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 est modifiée comme suit:

1) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 6, «Prohexadione», la date est remplacée par la date du «15 mai 2028»;

2) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 7, «Spiroxamine», la date est remplacée par la date du «30 novembre 2029»;

3) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 12, «1-naphthylacétamide», la date est remplacée par la date du «30 novembre 2029»;

4) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 13, «acide 1-naphthylacétique», la date est remplacée par la date du «30 novembre 2029»;

5) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 15, «Fluazifop-P», la date est remplacée par la date du «30 novembre 2029»;

6) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 45, «Eugénol», la date est remplacée par la date du «15 avril 2028»;

7) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 46, «Géraniol», la date est remplacée par la date du «15 avril 2028»;

8) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 47, «Thymol», la date est remplacée par la date du «15 avril 2028»;

9) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 51, «Fluopyrame», la date est remplacée par la date du «15 juin 2028»;

10) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 97, «Pinoxaden», la date est remplacée par la date du «31 décembre 2029».

3. L’annexe, partie E, du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 est modifiée comme suit:

1) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 2, «Esfenvalérate», la date est remplacée par la date du «30 novembre 2029»;

2) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 6, «Prosulfuron», la date est remplacée par la date du «15 décembre 2029».

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0372. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).