Règlement d’exécution (UE) 2026/372 · Article

Article considérant 28

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/02/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/372
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/372
Versionacte d'origine du 20/02/2026 (CELEX 32026R0372)
RéférenceConsidérant 28 du règlement d’exécution (UE) 2026/372EUR-Lex →

(28) Les substances actives «1-décanol», «6-benzyladénine», «sulfate d’aluminium», «boscalid», «dodine», «fenpyroximate», «fluazinam», «fluométuron», «flutolanil», «malathion», «penoxsulam», «proquinazide», «pyréthrines», «pyridabène», «pyriméthanile», «sintofen» et «soufre» ont été inscrites dans la partie A de l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 de la Commission. Les substances actives «1-naphthylacétamide», «acide 1-naphthylacétique», «eugénol», «fluazifop-P», «fluopyrame», «géraniol», «pinoxaden», «prohexadione», «spiroxamine» et «thymol» ont été inscrites dans la partie B, et les substances actives «esfenvalérate» et «prosulfuron» ont été inscrites dans la partie E de l’annexe dudit règlement.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0372. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).