Règlement d’exécution (UE) 2026/372 · Article

Article considérant 54

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/02/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/372
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/372
Versionacte d'origine du 20/02/2026 (CELEX 32026R0372)
RéférenceConsidérant 54 du règlement d’exécution (UE) 2026/372EUR-Lex →

(54) Pour les substances actives «1-décanol», «boscalid», «dodine», «eugénol», «fenpyroximate», «fluazinam», «fluopyrame», «géraniol», «malathion», «prohexadione», «proquinazide», «pyréthrines» et «thymol», l’Autorité a besoin d’un délai supplémentaire pour parvenir à une conclusion sur l’évaluation des risques. Compte tenu des étapes ultérieures à mener à bien dans chaque procédure de renouvellement, la durée de la prolongation des périodes d’approbation de ces substances actives devrait être établie à 19 mois et 15 jours pour les substances actives «fenpyroximate», «fluazinam» et «proquinazide», à 22 mois et 15 jours pour la substance active «pyréthrines», et à 23 mois et 15 jours pour les substances actives «1-décanol», «boscalid», «dodine», «eugénol», «fluopyrame», «géraniol», «malathion», «prohexadione» et «thymol».

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0372. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).