Règlement d’exécution (UE) 2026/389 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 23/02/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/389
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/389
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R0389)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2026/389EUR-Lex →

À la section 1 de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2021/447, la dernière ligne du tableau est remplacée par ce qui suit:

| «Carbonate de soude | 0,789 |

0,753 (applicable de 2021 à 2024)

1,168 (applicable en 2025)»

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