(10) Dans son avis scientifique, l’Autorité a également indiqué que sa conclusion sur la sécurité du nouvel aliment était fondée sur l’identité du nouvel aliment, le procédé de production, y compris des informations sur la souche de production génétiquement modifiée, la composition et la stabilité du nouvel aliment, l’absorption, la distribution, le métabolisme et l’excrétion (ADME), les informations toxicologiques et l’étude bio-informatique d’évaluation de l’allergénicité, sans lesquels elle n’aurait pas pu évaluer le nouvel aliment et parvenir à sa conclusion.
Règlement d’exécution (UE) 2026/397 · Article
Article considérant 10
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/02/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/397
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/397
Versionacte d'origine du 23/02/2026 (CELEX 32026R0397)
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