Règlement d’exécution (UE) 2026/397 · Article

Article considérant 15

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/02/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/397
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/397
Versionacte d'origine du 23/02/2026 (CELEX 32026R0397)
RéférenceConsidérant 15 du règlement d’exécution (UE) 2026/397EUR-Lex →

(15) Il convient que l’inscription du LNT produit au moyen d’une souche dérivée d’Escherichia coli K-12 MG1655 (ATCC 700926) en tant que nouvel aliment sur la liste de l’Union des nouveaux aliments soit également assortie des informations visées à l’article 9, paragraphe 3, du règlement (UE) 2015/2283.

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