Règlement d’exécution (UE) 2026/397 · Article

Article considérant 16

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/02/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/397
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/397
Versionacte d'origine du 23/02/2026 (CELEX 32026R0397)
RéférenceConsidérant 16 du règlement d’exécution (UE) 2026/397EUR-Lex →

(16) Il convient d’inscrire le LNT produit au moyen d’une souche dérivée d’Escherichia coli K-12 MG1655 (ATCC 700926) sur la liste de l’Union des nouveaux aliments établie par le règlement d’exécution (UE) 2017/2470. Il y a donc lieu de modifier l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 en conséquence.

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