Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 18/02/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
L’annexe, partie E, du règlement d’exécution (UE) no 686/2012 est modifiée comme suit:
1) La ligne suivante est insérée après celle relative au «Métalaxyl-M»:
| Substance active | État membre rapporteur | État membre corapporteur
| «Metconazole | SE | BE»
2) La ligne suivante est insérée après celle relative au «Pyriproxyfène»:
| Substance active | État membre rapporteur | État membre corapporteur
| «Quinoléine-8-ol | NL | BE»
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.