Règlement d’exécution (UE) 2026/491 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 04/03/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/491
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/491
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R0491)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2026/491EUR-Lex →

PARTIE I

Modification du règlement d’exécution (UE) 2021/404

L’annexe IV du règlement d’exécution (UE) 2021/404 est modifiée de la manière suivante:

1) La partie 1 est modifiée comme suit:

a) l’inscription relative à l’Argentine est remplacée par le texte suivant:

|

«AR

Argentine

| AR-0 | D | Chevaux enregistrés; équidés enregistrés; autres équidés non destinés à l’abattage; équidés destinés à l’abattage |

EQUI-X, EQUI-Y

EQUI-RE-ENTRY-30,

EQUI-RE-ENTRY-90-COMP

| programme Surra» | | |

b) l’inscription relative à la Thaïlande est remplacée par le texte suivant:

|

«TH

Thaïlande

| TH-0 | E | Chevaux enregistrés |

EQUI-X,

EQUI-RE-ENTRY-30,

EQUI-RE-ENTRY-90-COMP

| programme Surra | | 6.4.2020 | 9.6.2025»

2) Dans la partie 3, l’inscription suivante est ajoutée après l’inscription AHS-ZA:

| «Programme Surra | Le programme de surveillance du surra (infection à Trypanosoma evansi) a été reconnu par la Commission; il est mis en œuvre dans un pays tiers ou un territoire, ou une zone de pays tiers ou de territoire, afin de démontrer l’absence d’infection dans l’établissement d’origine des équidés pendant une période de 6 mois avant la date d’expédition vers l’Union, conformément à l’annexe IV, partie B, du règlement délégué (UE) 2020/692.»

PARTIE II

Rectification du règlement d’exécution (UE) 2021/404

Le règlement d’exécution (UE) 2021/404 est rectifié comme suit:

1) À l’annexe XIII, dans la partie 1, l’inscription relative au Paraguay est remplacée par le texte suivant:

|

«PY

Paraguay

| PY-0 | Bovins | BOV |

Maturation, pH et désossage

Pas d’abats

| | | 17.4.2015»

2) L’annexe XVIII est rectifiée comme suit:

a) dans la partie 1, l’inscription relative aux Émirats arabes unis est remplacée par le texte suivant:

|

«AE

Émirats arabes unis

| AE-1 | Camélidés | DAIRY-PRODUCTS-ST» |

b) la partie 2 est remplacée par le texte suivant:

«PARTIE 2

Délimitation des zones des pays tiers ou territoires mentionnées dans la colonne 2 du tableau de la partie 1

| Nom du pays tiers ou territoire | Code de la zone | Description de la zone

| Émirats arabes unis | AE-1 | Les Émirats d’Abou Dhabi et de Dubaï»

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0491. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).